Mise à jour le : 02/07/2024
Retrouvez dans cette veille l'actualité relative aux :
- Produits de santé à prise en charge particulière : Accès précoces et compassionnels, liste en sus, DMI hors GHS et DMI de la liste dite "intra GHS" (Art. L165-11 du CSS), listes spécifiques SSR et HAD, textes relatifs à l'organisation de la prise en charge, etc.
- Recommandations HAS (PNDS et autres) et ANSM (sécurisation du circuit, MARR et autres) en bas de page
Plan / Légende couleur
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JO du 02/07/2024 Bioprothèse valvulaire mitrale MITRIS RESILIA, EDWARDS LIFESCIENCE SAS → Inscription sur la Liste dite intra-ghs de la référence BVM006 dans le remplacement de la valve mitrale en cas de : Sténose ou obstruction de la valve mitrale ; Insuffisance de la valve mitrale ; Prolapsus de la valve mitrale, jusqu’au 12/03/2029 Avis de la CNEDiMTS du 12/03/2024 : SA Suffisant TSSP2417995A |
Médicaments d'exception de Juillet |
Les actualités AAP, AAC, CPC de Juillet
Autorisation d'Accès Précoce (AAP)
Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC)
AAC arrêtées (01/07/2024) Momelotinib 100mg, 150mg, et 200mg, cp : Fin d'AAC le 01/07/2024 [NMOME02 et NMOME01]
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Les avis HAS CT / CNEDIMTS de Juillet
Avis CT
(01/07/2024) RETSEVMO® (selpercatinib) - Avis favorable au remboursement : « en monothérapie dans le traitement de 2ème ligne et plus des patients adultes et des adolescents à partir de 12 ans atteints d’un cancer médullaire de la thyroïde avancé présentant une mutation du gène RET » SMR faible, AMSR V [Statut actuel AAP (indication restreinte) - CSELP01] (01/07/2024) ZTALMY® (ganaxolone) - Avis favorable au remboursement : SMR modérée uniquement dans le « traitement adjuvant des crises d’épilepsie associées au trouble du déficit en kinases dépendantes des cyclines 5 (CDKL5) (CDD) chez les patients âgés de 2 à 17 ans uniquement en cas d’épilepsie pharmacorésistante ». SMR insuffisant dans les autres situations de l’AMM. ASMR V. [Indication précedemment en AAC NGANA01]. (01/07/2024) ORSERDU® (élacestrant) - Avis favorable au remboursement en « en monothérapie est indiqué pour le traitement des femmes ménopausées et des hommes atteints d’un cancer du sein localement avancé ou métastatique, positif pour les récepteurs aux estrogènes (RE), HER2-négatif, avec mutation activatrice du gène ESR1, en progression après au moins une ligne d’hormonothérapie en association avec un inhibiteur de CDK 4/6 ». SMR modéré ; ASMR V par rapport à l’hormonothérapie seule [Statut actuel AAC - NELAC04] |
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JO du 29/06/2024 Préparations hospitalières
spéciales → Publication du décret qui définit les préparations hospitalières spéciales, ainsi que les modalités de l'habilitation accordée pour les réaliser aux PUI, aux établissements pharmaceutiques des établissements de santé ou de l'Agence nationale de santé publique ou à la pharmacie centrale des armées. Il fixe les conditions de l'autorisation temporaire de la préparation hospitalière spéciale, ainsi que les modalités de sous-traitance des préparations hospitalières. TSSP2408968D |
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JO du 29/06/2024 Limitation de l'utilisation des médicaments de
thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement modifiés dits CAR-T Cells autologues à certains établissements de santé Nouvel arrêté publié : → Les anciens critères restent valides jusqu’au 30/09/2024 → A partir du 1er octobre 2024, en plus des 11 critères déjà existant, l’administration de thérapies CAR-T sera conditionnée à un examen neurologique initial approfondi, dont le résultat est soumis à l'avis d'un neurologue et le cas échéant à des explorations pouvant |
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BO Santé 28/06/24 Immunoglobulines humaines faisant l’objet d’une autorisation d’importation dans un contexte de tensions d’approvisionnement des spécialités équivalentes → Note d’information interministérielle : Prise en charge en sus à titre dérogatoire et exceptionnelle de HUMAGLOBIN LIQ 50G/L FL100ML (3400890022279) et HUMAGLOBIN LIQ 50G/L FL200ML (3400890022286) jusqu’au 30/09/2024 (cf indications en annexe de la note) → Tarif maximal de responsabilité : 275,00 € (5g) et 550,00 € (10g) par UCD |
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JO du 28/06/2024 Implant sur mesure, RECONSTRUCTION CRÂNIENNE XILLOC EN PEEK, ZIMMER BIOMET → Inscription sur la LPP/Titre III jusqu’au 15 juillet 2029 et sur la Liste en sus du code 3139661 dans la « Reconstruction crânienne, sur entente préalable : - soit en première intention, en cas de défect osseux : - situé dans la zone fronto-temporale ; - ou de grande taille (supérieure à 35 cm2) ; - soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de l'autogreffe. Tarif/PLV : 5 275,00 € TTC Avis de la CNEDiMTS du 26/03/2024 : SA Suffisant – ASA V TSSS2417642A - TSSS2417643A - TSSS2417644V |
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JO du 28/06/2023 BEKEMV 300MG PERF
FL30ML – [biosimilaire eculizumab] (9003250) → Baisse du tarif de responsabilité à compter du 2 juillet 2024 : 1 895,339€ HT / ucd TSSS2416449V |
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JO du 28/06/2023 SOLIRIS 300 mg, solution à diluer pour perfusion – eculizumab
(9299207) → Baisse du tarif de responsabilité à compter du 2 juillet 2024 : 1 895,339€ HT / ucd TSSS2416450V |
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JO du 27/06/2024 Endoprothèse veineuse auto-expansible SINUS-OBLIQUUS, OPTIMED France → Inscription sur la LPP/Titre III juqu’au 15 juillet 2029 et sur la Liste en sus des codes 3123542, 3176395 et 3183538 dans le « Traitement des lésions veineuses obstructives et occlusives symptomatiques sévères (Classe C de la classification CEAP ≥ C3 ou score VCSS ≥ 2) de la veine iliaque, situées à proximité de la bifurcation de la veine cave inférieure et diagnostiquées dans un contexte de :Thrombose veineuse profonde aigue ayant fait l'objet d'un traitement par thrombolyse locale ou pharmaco-mécanique ; Syndrome post-thrombotique ; Syndrome compressif veineux tel que le syndrome de Cockett ; ou toutes combinaisons des lésions précitées Tarif/PLV : 690,00 € TTC pour les 3 tailles Avis de la CNEDiMTS du 5/12/2023 : SA Suffisant – ASA V TSSS2417503A - TSSS2417504A - TSSS2417505V |
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JO du 18/06/2024 Délivrance sans ordonnance de certains médicaments, après réalisation d'un test rapide d'orientation diagnostique par les pharmaciens d'officine → Publication du décret d’application et d’arrêtés encadrant la délivrance d'antibiotiques sans ordonnance par les pharmaciens d'officine après réalisation d'un TROD dans l'angine ou la cystite : sous condition de formation et de vérification de l’absence de critères d’exclusion cités dans les textes, le pharmacien d’officine est autorisé à réaliser un Trod angines à streptocoque du groupe A et test urinaire chez les patientes entre 16 et 65 ans. → En cas de test positif le pharmacien est autorisé à délivrer sans ordonnance, un antibiotique selon un "logigramme" (amoxicilline, azithromycine, clarithromycine, josamycine, cefpodoxime proxétil [chez l'enfant], et céforuxime [chez l'adulte uniquement] dans l'angine; et fosfomycine trométamol et pivmecillinam dans la cystite). TSSP2411185D - TSSP2414784A - TSSS2414682A |
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BO Santé 17/06/24 Modalités de mise en œuvre de la campagne 2024-2025 de prévention des bronchiolites à virus respiratoire syncitial (VRS) → Note d’information interministérielle précisant les mesures applicables aux établissements de santé en vue de la campagne 2024-2025 de prévention des bronchiolites à VRS : déclaration sur les supports de recueil habituels pour les données relatives aux médicaments disposant d’une AAC ; Intra GHS mais compensation forfaitaire versée à tous les établissements de santé utilisateurs (pas d’EMI possible) ; pas de rétrocession possible ; médicaments disponible et pris en charge en ville [notice technique ATIH à venir] |
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JO du 17/06/2024 Endoprothèse coronaire lib. Sirolimus BIOSS LIM C (BALTON), FIREHAWK LIBERTY
(MICROPORT CRM), YUKON CHOICE PC et VIVO ISAR (TRANSLUMINA) → Baisse du Tarif/PLV : 430,00 € TTC à partir du 1er juillet 2024 TSSS2416191S |
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JO du 14/06/2023 TRABECTEDINE SUN 0,25 mg et 1 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion [3400955095064 et 3400955095071] → Inscription aux collectivités et sur la Liste en Sus dans : – en association avec la doxorubicine liposomale pégylée (DLP) chez les patientes atteintes de cancer des ovaires récidivant sensible au platine ; → Inscription aux collectivités dans : - Chez les adultes atteints de sarcome des tissus mous avancé, après échec de traitements à base d’anthracyclines et d’ifosfamide ou chez les patients ne pouvant pas recevoir ces médicaments → Tarif de responsabilité/PLV : 115,490 € et 461,960 € TSSS2413754A - TSSS2415909A - TSSS2413662V |
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JO du 14/06/2023 HEMLIBRA 150MG/ML ® inj et HEMLIBRA 30MG/ML (divers volumes) → Publication du prix de cession et du tarif de responsabilité pour la LES à compter du 1er juillet 2024 : de 1 562,345 € HT / ucd à 7 811,726 € HT / ucd en fonction des volumes TSSS2415944V |
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JO du 14/06/2023 EPYSQLI 300MG PERF FL30ML [3400890033206] → Publication du tarif de responsabilité pour la LES à compter du 2 juillet 2024 : 1 895,339 € HT / ucd TSSS2415944V |
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JO du 13/05/2024 Cotyle monobloc en polyéthylène hautement réticulé DURASUL, ZIMMER BIOMET → Renouvellement d'inscription sur la LPP/Titre III et modifications (ajout référence et extension d’indication pour le diametre 32mm dans le cadre d’un couple de frottement céramique-polyéthylène hautement réticulé) du code 3130683 jusqu’au 1er février 2029 → Baisse du Tarif/PLV : 243,86 TTC Avis CNEDiMTS du 13/02/2024 : SA Suffisant – ASA V TSSS2415727A - TSSS2415731V |
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ANSM 12/06/2024 Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du CSP → Création de plusieurs groupes génériques : OTEZLA® (apremilast) 30 mg, cp pell ; FIRMAGON® (degarelix) 80mg et 120mg poudre et solvant pour solution injectable ; → Mise à jour de plusieurs groupes génériques (modifications, suppressions et ajouts de spécialités) |
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JO du 08/06/2023 GILENYA® (fingolimod) 0,25mg gélule (3400894485872) → Baisse du prix de cession : 28,507 € HT / ucd à partir du 15/06/2024 TSSS2415345V |
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JO du 07/06/2024 Bandelettes sous-urétrales implantées par voie rétropubienne et/ou transobturatrice destinées au traitement de
l'incontinence urinaire d'effort → Renouvellement d'inscription sur la Liste dite intra-GHS des références BSU007, BSU008, BSU009, BSU010, BSU011, BSU012 jusqu’au 31 décembre 2024 TSSP2415172A |
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JO du 07/06/2024 Bandelettes sous-urétrales implantées par voie rétropubienne et/ou transobturatrice
destinées au traitement de l'incontinence urinaire d'effort → Renouvellement d'inscription sur la Liste dite intra-GHS des références BSU001, BSU002, BSU015, BSU016, BSU018, BSU019, BSU020 jusqu’au 31 janvier 2025 TSSP2415168A |
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JO du 06/06/2024 Cathéters de thrombo-aspiration SOFIA et SOFIA PLUS, Microvention europe → Renouvellement et modifications (paragraphes indication et modalités de prescriptionet d’utilisation) d’inscription sur la Liste dite intra-GHS du code jusqu’au 15 mai 2029 Avis CNEDiMTS : SOFIA et SOFIA PLUS - SA suffisant dans la prise en charge des AVC ischémique à la phase aiguë TSSP2415174A |
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ANSM 06/06/2024 Structures de référence prenant en charge les indications thérapeutiques ou situations cliniques retenues pour l’expérimentation du cannabis à usage médical → Décision du 06/06/2024 : mise à jour de la liste des structures de référence mentionnées à l’article 3 du décret du 7 octobre 2020 prenant en charge les indications thérapeutiques ou situations cliniques réfractaires aux traitements indiqués et accessibles |
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JO du 06/06/2023 LAMZEDE® (velmanase alfa) 10MG PERF FL (34008 943 731 3 1)
→ Publication du prix de cession : 880 € HT / UCD → Taux de participation de l’assuré : 65% [Médicament précédemment inscrit sur la liste des spécialités rétrocédables] TSSS2408102V - TSSS2414296V |
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JO du 06/06/2023 ICATIBANT HIKMA 30 mg, sol inj en seringue pré-remplie [3400890031271] → Rectification du taux de participation de l’assuré : lire 65% (au lieu de 35%) TSSS2414296V |
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JO du 06/05/2024 Implants de suspension destinés au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie
chirurgicale haute → Renouvellement d’inscription sur la Liste dite intra-GHS des codes PVH004, PVH005, PVH006, PVH007, PVH009 jusqu’au 15 juin 2025 TSSP2415166A |
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ANSM 04/06/2024 Inscription de nouveaux cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants et précision sur ceux exclus du classement → Inscription de plusieurs cannabinoïdes (cf liste) → Exclusion de plusieurs cannabinoïdes (cf liste) |
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JO du 04/06/2023 PROLASTIN® (alpha-1 antitrypsine humaine) 4000mg et 5000mg inj (3400890035941 et 3400890035965) → Inscription aux collectivités et publication des conditions de prise en charge en rétrocession [suppression de la participation de l'assuré] dans l’indication : « le traitement adjuvant à long terme des patients souffrant d'un déficit en alpha-1 antitrypsine sévère documenté (ex : génotypes PiZZ, PiZ [null], Pi [null, null], et PiSZ) » Avis relatif aux prix : 1 300 € (4000mg) et 1 625 € (5000mg) TSSS2414318A - TSSS2414322A - TSSS2412658V |
Médicaments d'exception de Juin Fiche d'Information Thérapeutique (FIT)
Nouvelle FIT (21/06/2024) TERIPARATIDE TEVA 20 microgrammes/80 microlitres, solution injectable – inscription (3400930282717) |
Les actualités AAP, AAC, CPC de Juin
Autorisation d'Accès Précoce (AAP)
Nouvelles AAP : (18/06/2024) TIBSOVO® - IVOSIDENIB SERVIER (ivosidenib) - AAP octroyée dans le « Traitement en association avec l'azacitidine des patients ayant une leucémie aiguë myéloïde nouvellement diagnostiquée avec mutation IDH1 R132, non éligibles à la chimiothérapie intensive et aux alternatives disponibles ». (18/06/2024) XENPOZYME® (olipudase alfa) - AAP renouvelée dans le « traitement enzymatique substitutif à long terme des manifestations non-neurologiques du déficit en sphingomyélinase acide (ASMD) de type B et A/B chez les patients pédiatriques et adultes »[COLIP01]. (03/06/2024) Primaquine - Autorisation d’accès précoce renouvelée dans le « traitement radical (prévention des rechutes) du paludisme à Plasmodium vivax et Plasmodium ovale, à la suite d’un traitement schizonticide érythrocytaire ». [Avis de l'ANSM du 05/03/2024, mise à jour du RCP de la notice et du PUT]
AAP modifiée (21/05/2024) FABHALTA® 200 mg (iptacopan) – Mise à jour de la fiche
AAP refusées (27/06/2024) OPDIVO (nivolumab) - Autorisation d’accès précoce refusée « en association à une chimiothérapie à base de sels de platine comme traitement néoadjuvant, suivi d’OPDIVO, en monothérapie comme traitement adjuvant après résection chirurgicale, dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules résécable ». [L’ANSM a conclu que l’efficacité et la sécurité de ce médicament dans l’indication considérée par la demande d’accès précoce n’étaient pas fortement présumées] (10/06/2024) TRUQAP (capivasertib) : Autorisation d’accès précoce refusée en association avec le fulvestrant dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer du sein localement avancé ou métastatique, positif pour les récepteurs à oestrogènes (RE), HER2 négatif, présentant une ou plusieurs altérations PIK3CA/AKT1/PTEN, à la suite d’une récidive ou d’une progression pendant ou après un traitement à base d’hormonothérapie [avis ANSM] (04/06/2024) TALVEY (talquetamab) : - Autorisation d’accès précoce refusée « en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple en rechute et réfractaire, ayant reçu au moins trois traitements antérieurs incluant un agent immunomodulateur, un inhibiteur du protéasome et un anticorps anti-CD38 et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement, lorsque toutes les options thérapeutiques ont été épuisées (hors thérapies cellulaires), sur l’avis d’une réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) ».
AAP arrêtée (30/06/2024) AKEEGA® 100 mg/500 mg et 50 mg/500 mg, cp : Arrêté de fin d’AAP suite à l’avis CT du 25/04/2024 en association avec la prednisone ou la prednisolone pour le traitement de 1ère ligne des hommes adultes atteints d'un cancer de la prostate métastatique résistant à la castration qui sont asymptomatiques ou peu symptomatiques et qui présentent des altérations des gènes BRCA1/2 (germinales et/ou somatiques) [9003209 et 9003168 : CNIRA03] à partir du 1er juillet 2024. [Plus d’initiation possible ; Continuité de traitement : 1 an ; Prise en charge par l’AM dans le cadre de la continuité de traitement pendant 3 mois] TSSS2417958A (18/06/2024) DUPIXENT® (dupilumab) - AAP arrêtée dans le « traitement du prurigo nodulaire modéré à sévère de l’adulte qui nécessite un traitement systémique » [CDUPI04]
Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC)
Nouvelles AAC (18/06/2024) Topiramate Rosemont 10 mg/ml et 20 mg/ml, suspension buvable – AAC octroyée dans l’épilepsie partielle avec ou sans POCS, pour les filles, adolescentes, femmes en âge de procréer et femme enceintes, un accord de soins doit être signé et renouvelé tous les ans (Contre-indiqué chez les femmes enceintes et les femmes en âge de procréer qui n’utilisent pas de contraception hautement efficace). Prescription réservée aux neurologues et neuropédiatres. Nécessité d’un accords de soins. (12/06/2024) Ibrance® (palbociclib) – Nouvelle AAC. Absence de critères d'octroi. Prescription réservée aux spécialistes en oncologie ou médecins compétents en cancérologie (12/06/2024) Cefépime – Zidebactam® (WCK 5722) - Nouvelle AAC. Absence de critères d'octroi. Médicament réservé à l’usage hospitalier. (11/06/2024) Ojemda® (Tovorafénib) – Nouvelle AAC : Patient âgé de plus de 6 mois, atteint d'un gliome de bas grade en rechute ou réfractaire ; Ayant reçu au moins une ligne de chimiothérapie standard ; Porteur d'une fusion ou d'un réarrangement du gène BRAF ou d'une mutation BRAF V600, à l'exception de la mutation BRAF V600E ; Non atteint de neurofibromatose de type 1 (NF1) ; La demande validée en réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) pédiatrique inter-régionale. (04/06/2024) Sunvozertinib – Nouvelle AAC. Absence de critère d'octroi. Justifier la demande.
AAC mises à jour (25/06/2024) Sunvozertinib (DZD9008) 150 mg, comprimé – mise à jour de la fiche suppression de la mention de médicament réservé à l’usage hospitalier (25/06/2024) Tepezza 500 mg, poudre pour solution injectable (Teprotumumab) : mise à jour du PUT-SP (11/06/2024) Flunatop® (aurobindo) – Mise à jour de la fiche (11/06/2024) Alpelisib – Mise à jour du PUT (05/06/2024) Istodax, 10 mg, poudre pour solution pour perfusion (Romidepsine) : mise à jour des critères d’octroi : Lymphome T cutané ou périphérique, en rechute ou réfractaire après une ligne de traitement, et taux de plaquettes ≥ 75 G/L, et taux de polynucléaires neutrophiles ≥ 1.5 G/L, chez l’adulte (04/0602024) Nplate® (romiplostim) – Mise à jour de la fiche et des documents (règles de calcul) (04/0602024) Rezurock® (belumosudil) – Mise à jour de la fiche et des documents (RCP/notice)
AAC terminées (27/06/2024) Rozanolixizumab – Fin d’AAC le 22/05/2024 (18/06/2024) REZZAYO® (Rezafungine) 200mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion : Fin d'AAC le 17/06/2024 (12/06/2024) Amglidia® (glibenclamide) - Fin d'AAC le 05/06/2024
Cadre de Prescription Compassionnelle (CPC)
CPC renouvelée (06/06/2024) Namuscla 167 mg, gélule (Mexilétine) : renouvellement du CPC, pour une durée de trois ans à compter du 09 juin 2024, dans le traitement symptomatique des myotonies dystrophiques de l’adulte. (décision ANSM). Mise à jour du PUT.
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Les avis HAS CT / CNEDIMTS de Juin
Avis CT
(27/06/2024) VAXCHORA - Vaccin anticholérique (vivant, recombiné, oral) Avis favorable au remboursement pour l’immunisation active contre la maladie causée par le Vibrio cholerae de sérogroupe O1 chez les adultes et les enfants âgés de 2 ans et plus selon les recommandations officielles en vigueur datant du 15 avril 2024 relatives aux mesures d’anticipation et de gestion autour du choléra à Mayotte. SMR important, ASMR V par rapport à DUKORAL (vaccin du choléra inactivé, buvable). (18/06/2024) AGAMREE® (vamorolone) - Avis favorable au remboursement dans le « traitement de la dystrophie musculaire de Duchenne (DMD) chez les patients âgés de 4 ans ou plus » [Statut actuel AAP – en attente du code]. SMR modére. ASMR V.
Avis CNEDIMTS
(27/06/2024) WATCHMAN FLX - Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche : Avis favorable au renouvellement et modifications des conditions d’inscription sur la LPPr[indication, comparateur] dans la prévention des évènements thromboemboliques chez les patients en fibrillation atriale non valvulaire à haut risque thromboembolique avec un score CHA2DS2-VASc ≥ 2 chez l’homme ou CHA2DS2-VASc ≥ 3 chez la femme et une contre-indication à un traitement anticoagulant au long cours (validation par une réunion de concertation pluridisciplinaire).. SA Suffisant, ASA V par rapport aux autres dispositifs de fermeture transcutanée de l’AAG inscrits sur la LPPR. (20/06/2024) CUSTOMBONE - Substitut osseux sur mesure en hydroxyapatite poreuse de calcium pour la reconstruction de la voûte crânienne – Avis favorable au renouvellement d’inscription sur la LPPr pour la reconstruction crânienne, sur entente préalable, soit en première intention, en cas de défect osseux : situé dans la zone fronto-temporale,ou de grande taille (supérieur à 35 cm²) ; Soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de l'autogreffe. SR suffisant – ASR V (20/06/2024) PENUMBRA RED - Cathéter de thrombo-aspiration [STA011] – Avis favorable à l’inscription sur la liste dite Intra-GHS de nouvelles références (PENUMBRA RED43 (+/- KIT), PENUMBRA RED78 (+/- KIT), RED72SENDiT (KIT)) jusqu’au 30 janvier 2029. SR suffisant – ASR V (04/06/2024) PELVI-STOP - Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute – Avis défavorable à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste dite intra-GHS (04/06/2024) SYNSYS - Ensemble genou-cheville-pied à microprocesseur – Avis favorable à la demande d’inscription sur la LPPr pour l’appareillage du patient amputé fémoral, au niveau et au-dessus du genou. SA suffisant – ASA III (04/06/2024) SOFIA FLOW 88 - Cathéter de thrombo-aspiration - Avis favorable à la demande d’inscription sur la liste dite intra-ghs dans la prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. SA Suffisant
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JO du 31/05/2024 Bioprothèses valvulaires aortiques par voie
transcathéter (TAVI) → Renouvellement des conditions d’implantation dont l’envoi exhaustif des données à l’OMEDIT jusqu’au 31 décembre 2024 TSSH2414658A |
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JO du 31/05/2024 BOSULIF® (bosutinib) [inscrit sur la liste
SSR/SMR] → Baisse du tarif de responsabilité : différents dosages (cf arrêté) à partir du 1er juin 2024 TSSS2414543V |
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BO Santé 31/05/24 NOTE D’INFORMATION N° DGOS/RI2/2024/75 du 23 mai 2024 relative au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé → Cette note d’information actualise les éléments relatifs aux actions prioritaires et à l’accompagnement à la mise en œuvre du management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse au sein des établissements de santé introduit par l’arrêté du 6 avril 2011. Elle abroge la circulaire n° DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012. TSSH2413891N |
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JO du 30/05/2024 PERFALGAN 10MG/ML INJ 100ML et 50ML, solution pour perfusion [3400890031271] → Radiation de la liste des médicaments agréés aux collectivités [code CIP : 3400956305919 ; 3400957557089 ; 3400956362400] et de la liste de rétrocession [code UCD : 3400892312675 ; 3400867562498] du fait de l’arrêt définitif de commercialisation, à compter du 15 juin 2024 TSSS2410590A - TSSS2410588A |
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JO du 30/05/2024 ERTAPENEM SUN 1G PERF FL [3400890030656] → Publication des condtions de prise en charge en rétrocession dans : – infections intra-abdominales ; – pneumonies communautaires ; – infections gynécologiques aiguës → Prix de cession : 27,000 € HT → Taux de participation : 65% TSSS2403673A - TSSS2414205V - TSSS2403674V |
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JO du 30/05/2024 LECIGIMON 20 mg/5 mg/20 mg par mL (lévodopa, carbidopa, entacapone), gel intestinal, 47 ml de gel contenu dans une cassette [3400890016544] → Prix de cession : 65,000 € HT TSSS2405163V |
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JO du 30/05/2024 ICATIBANT HIKMA 30 mg, sol inj en seringue pré-remplie [3400890031271] → Modification du code UCD inscrit sur la liste de rétrocession dans l’arrêté de publication des condtions de prise en charge en rétrocession : lire 3400890031271 au lieu de 3400890026772 TSSS2403673A |
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BO Santé 19/05/24 Renouvellement de la labellisation des centres de références d'implantation cochléaire et du tronc cérébral → Publication de la liste des structures labellisées par la DGOS pour la prise en charge des patients implantés cochléaires suite à la campagne 2023, à compter du 01/06/2024 et jusqu’au 31/05/2029 |
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JO du 28/05/2024 Allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé C+TBA ALLOTEC, CONTEGRA -
NOVOMEDICS France → Renouvellement d’inscription et modification sur la LPP/titre III des codes 3303735, 3317826, 3303735, 3331329, 3375670, 3342907, 3351792, 3363418, 3349192, 3348867, 3308307, 3341960, 3345248, 3350249, 3335675, 3306627, 3388068, 3395855, 3394353, 3308810 et 3361862 jusqu’au 1er juin 2029 TSSS2413923A |
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JO du 28/05/2024 SHINGRIX® (Vaccin zona recombinant, avec adjuvant) (3400890031455) → Inscription au titre du dispositif d'accès direct dans le « prévention du zona et des névralgies post-zostériennes chez les adultes de 65 ans et plus, et les adultes de 18 ans et plus, ayant un risque accru de zona, selon les recommandations de la Haute Autorité de santé en vigueur datant du 29 février 2024» pour une durée maximale d'un an (soit le 29/05/2025). Avis CT 27/03/2024 : SMR Important – ASMR III TSSS2413065A |
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JO du 26/05/2024 Extension de prise en charge des TROD → Inscription dans le droit commun de la réalisation des TROD grippe, COVID et/ou VRS par les pharmaciens d’officine dans un espace de confidentialité [les dispositions dérogatoires qui permettent aux étudiants et aux préparateurs en pharmacie, sous condition de formation et de contrôle d’un pharmacien, d’effectuer les prélèvements nécessaires à la réalisation des TROD COVID restent en vigueur]. Extension de la prise en charge de la réalisation des TROD par les IDE (grippe, COVID, VRS), médecins et les sages-femmes (syphilis). TSSP2412898A |
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ANSM 24/05/2024 Règlement européen relatif aux dispositifs médicaux : fin de la période de transition – ANSM |
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ANSM 24/05/2024 Décision du 22/05/2024 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants → Inscription de plusieurs cannabinoïdes (cf liste) |
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JO du 24/05/2024 ICATIBANT HIKMA 30 mg, sol inj en seringue pré-remplie [3400890031271] (code UCD
rectifié par arrêté publié au JO du 30/05/2024)
→ Inscription aux collectivités sur la Liste en Sus et publication des condtions de prise en charge en rétrocession dans : – le traitement symptomatique des crises aiguës d'angiœdème héréditaire chez l'adulte (présentant une carence en inhibiteur de la C1 estérase) ; - le traitement symptomatique des crises aiguës d'angiœdème héréditaire chez les adolescants et les enfants âgés de 2 ans et plus présentant une carence en inhibiteur de la C1 estérase → Tarif de responsabilité/PLV : 342,025 € → Taux de participation : 35% [3400890026772] TSSS2408552A/TSSS2403673A - TSSS2408550A - TSSS2408552A - TSSS2408498V - TSSS2408553V |
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JO du 24/05/2024 MEROPENEM BEX 1G INJ FL [3400894434726]
→ Inscription sur la Liste en sus SSR/SMR
chez l'adulte et l'enfant de 3 mois et plus dans le traitement des infections suivantes : → Tarif de responsabilité : 12,137€ HT/UCD TSSS2411160A - TSSS2408499V |
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JO du 24/05/2024 LECIGIMON 20 mg/5 mg/20 mg par mL (lévodopa, carbidopa, entacapone), gel intestinal, 47 ml de gel contenu dans une cassette [3400890016544] → Inscription aux collectivités et publication des conditions de prise en charge en rétrocession dans le « traitement de la maladie de Parkinson à un stade avancé avec fluctuations motrices et hyperkinésie ou dyskinésie sévère, lorsque les associations disponibles d'antiparkinsoniens par voie orale n'ont pas donné de résultats satisfaisants » → Taux de participation : 35% Avis CT du 14/02/2022 : SMR Important - ASMR V TSSS2412882A - TSSS2412887A - TSSS2413037V |
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JO du 24/05/2024 POMALIDOMIDE VIATRIS 1, 2, 3 et 4 mg gélules [3400890038089, 3400890038096, 34008 90038102 et 3400890038119] → Modification du taux de prise en charge : suppression de la participation de l'assuré (cf ci-dessous JO 17/05/2024) |
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JO du 24/05/2024 Endoprothèse veineuse auto-expansible, BD, VENOVO 80 cm (3136326) ou 120 cm (3147703) → Baisse du Tarif/PLV : 669,30 € à compter du 26/06/2024 TSSS2413257V |
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JO du 24/05/2024 Clou d'allongement médullaire magnétique PRECICE IMLL (3104846) → Baisse du Tarif/PLV : 10 734,63 € à compter du 2/31/2024 TSSS2413363V |
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JO du 22/05/2024 PLERIXAFOR SEACROSS 20 mg/mL, solution injectable [3400890031943] → Inscription sur la aux collectivités et liste en sus et publication des conditions de prise en charge en rétrocession [avec suppression de la participation de l’assuré] dans les indications : – en association avec le facteur de croissance de la lignée granulocytaire (G-CSF) pour la mobilisation des cellules souches hématopoïétiques dans le sang périphérique avant leur collecte en vue d’une autogreffe chez les patients adultes atteints de lymphome ou de myélome multiple dont les cellules se mobilisent mal ; – en association avec le facteur de croissance de la lignée granulocytaire (G-CSF) pour la mobilisation des cellules souches hématopoïétiques dans le sang périphérique avant leur collecte en vue d’une autogreffe chez les enfants atteints de lymphomes ou de tumeurs malignes solides soit : – de manière préemptive, lorsque le taux de cellules souches circulantes est supposé insuffisant, le jour prévu de la collecte après une mobilisation adéquate par G-CSF (avec ou sans chimiothérapie), pour obtenir le greffon de cellules souches hématopoïétiques désiré, ou si ; – une collecte de cellules souches hématopoïétiques en nombre suffisant a échoué précédemment « en association à la prednisone ou la prednisolone, dans le traitement des patients adultes avec un cancer de la prostate métastatique, résistant à la castration précédemment traités par un traitement à base de docétaxel » → PLV et Tarif de responsabilité : 3 289,200 € / UCD Avis CT du MOZOBIL® (princeps) [Spécialité inscrite sur la liste des spéciliatés rétrocédables] TSSS2412699A - TSSS2412636A - TSSS2412702A - TSSS2412329V |
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JO du 22/05/2024 Conduit pulmonaire valvé d'origine bovine, CONTEGRA - MEDTRONIC France → Renouvellement d’inscription et modification (compatible IRM) sur la LPP/titre III du code 3237487 jusqu’au 1er octobre 2028 TSSS2413466A |
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JO du 17/05/2024 LIVMARLI 9,5 mg/ml (maralixibat), solution
buvable → Passage en droit commun (aux collectivités et ville) dans l’indication de l’AMM : « traitement du prurit cholestatique chez les patients atteints du syndrome d’Alagille à partir de l’âge de 2 mois » [Ancien statut : AAP CMARA01] Prix : 23 941,16 € et Taux de participation : 70 % TSSS2412161A - TSSS2412160A - TSSS2412162V - TSSS2412163V |
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JO du 17/05/2024 CABAZITAXEL TILLOMED 60 mg [3400890038683 ]
Complément de gamme → Inscription sur la aux collectivités et liste en sus dans l’indication : « en association à la prednisone ou la prednisolone, dans le traitement des patients adultes avec un cancer de la prostate métastatique, résistant à la castration précédemment traités par un traitement à base de docétaxel » PLV et Tarif de responsabilité : 597,78 € TSSS2412238A - TSSS2413066A - TSSS2412506V |
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JO du 17/05/2024 POMALIDOMIDE VIATRIS 1, 2, 3 et 4 mg gélules
[3400890038089, 3400890038096, 34008 90038102 et 3400890038119] → Inscription sur la aux collectivités, liste en sus SSR et publication des conditions de rétrocessions dans les indications : - « En association avec le bortézomib et la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins 1 traitement antérieur comportant le lénalidomide » - « En association avec la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple en rechute et réfractaire chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins 2 traitements antérieurs comportant le lénalidomide et le bortézomib et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement » → PLV et Tarif de responsabilité : 111,574 €
→ Taux de participation : TSSS2412131A - TSSS2413080A - TSSS2412263A - TSSS2412261V - TSSS2412328V |
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JO du 15/05/2024 BOTOX 100 UNITÉS ALLERGAN (toxine botulique type
A), poudre pour solution injectable [3400892227887] → Extension d’inscription aux collectivités et sur la liste en sus SMR chez les adultes et enfants de plus de 12 ans : blépharospasme, spasme hémifacial et torticolis spasmodique Avis CT du 20/12/2023 : SMR Important – ASMR V TSSS2412724A - TSSS2413090A |
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ANSM 03/05/2024 Décision du 02/05/2024 - Modification de la liste RETROCESSION mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du CSP → Inscription sur la liste de rétrocession de : Dalbavancine 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion (ACCORD et REIG JOFRE) POTELIGEO® 4 mg/mL, solution à diluer pour perfusion → Modification sur la liste de rétrocession de : Voriconazole Stragen 200 mg, comprimé pelliculé remplacé par Voriconazole Stragen 200 mg, poudre pour solution pour perfusion |
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JO du 02/05/2024 Système modulaire de reconstrution fémorale massive, PANTHEON – ADLER ORTHO → Inscription sur la LPP/Titre III et de la liste en sus des systèmes modulaires de reconstruction massive du fémur PANTHEON codes 3192218, 3193560, 3164015, 3197144, 3161034, 3101300, 3199249, 3168355, 3189860, 3179123, 3149731, 3177390, 3141586, 3189877, 3155708, 3110574, 3114454, 3158345, 3182906, 3198623 dans l’indication : « Reconstruction de l'articulation de la hanche et/ou du genou le cas échéant, après résection de tumeurs osseuses fémorales primitives localisées ou de métastases osseuses entrainant une destruction massive du fémur et dans toutes situations exceptionnelles de destruction massive du fémur d'autre origine. ». La décision de pose doit être prise en RCP et la prise en charge du patient doit avoir lieu dans un centre spécilaisé dans le traitement des tumeurs osseuses. Avis relatif aux tarifs : de 105,50€ à 4 426,20€ suivant le code LPP Avis CNEDIMTS du 17/10/2023 SA Suffisant – ASA V TSSS2411917A - TSSS2411918A - TSSS2411919V |
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JO du 02/05/2024 Stents intracraniens auto-expansibles LEO+ - BALT EXTRUSION → Renouvellement et modifications (compatibilité IRM) sur la LPP/Titre III du code 3101316, jusqu’au 30 avril 2029 Avis CNEDiMTS du 30/01/2024 SA Suffisant – ASR V TSSS2412153A |
Médicaments d'exception de Mai Fiche d'Information Thérapeutique (FIT)
Nouvelle FIT (17/05/2024) RIMMYRAH® 10 mg/ml (ranibizumab), sol inj – inscription (34009 302 839 5 0 et 34009 302 839 6 7) (16/05/2024) LIBMYRIS® (adalimumab) 40 mg, sol inj en seringue préremplie et stylo prérempli : inscription (3400930283219 et 3400930283226) (16/05/2024) BINOCRIT® 40 000 UI/1 ml (époétine alfa), sol inj en seringue préremplie : inscription (3400949501601)
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Les actualités AAP, AAC, CPC de Mai
Autorisation d'Accès Précoce (AAP)
Nouvelle AAP (06/05/2024) FABHALTA® (iptacopan) - Autorisation d’accès précoce octroyée : « en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’hémoglobinurie paroxys- tique nocturne (HPN) et présentant une anémie hémolytique (Hb < 10g/dL) après un traitement par inhibiteur du complément C5 pendant au moins 6 mois ». (06/05/2024) LOARGYS® (pegzilarginase) - Autorisation d’accès précoce octroyée dans le « traitement du déficit en arginase 1 (ARG1-D), également connu sous le nom d’hyperargininémie, chez les adultes, les adolescents et les enfants âgés de 2 ans et plus ». (03/05/2024) RETSEVMO® (selpercatinib) – Autorisation d’accès précoce octroyée « En monothérapie dans le traitement de 1ère ligne des patients adultes et des adolescents à partir de 12 ans atteints d’un cancer médullaire de la thyroïde (CMT) avancé présentant une mutation du gène RET».
AAP mises à jour (27/05/2024) KEYTRUDA® (pembrolizumab) – Renouvellement de l’AAP octroyée dans l’indication « en association à une chimiothérapie comme traitement néoadjuvant, puis poursuivi après la chirurgie en monothérapie comme traitement adjuvant, dans le traitement des patients adultes atteints d'un cancer du sein triple négatif localement avancé, inflammatoire ou de stade précoce à haut risque de récidive » [CPEMB02] (03/05/2024) FINLEE® - SPEXOTRAS® (dabrafenib-trametinib) – Renouvellement de l’AAP octroyée aux deux spécilaités utilisées en association dans le : · « Traitement des patients pédiatriques âgés de 1 an et plus atteints d’un gliome de bas grade (GBG) porteur d’une mutation BRAF V600E qui nécessitent un traitement par voie systémique ». [Statut actuel AAP-préAMM : CDABA01] · « Traitement des patients pédiatriques âgés de 1 an et plus atteints d’un gliome de haut grade porteur d’une mutation BRAF V600E qui ont reçu au moins un traitement antérieur par radiothérapie et/ou chimiothérapie ». [Statut actuel AAP-préAMM : CDABA02]
AAP refusées (31/05/2024) IMFINZI® (durvalumab) et LYNPARZA® (olaparib) en association - Autorisation d’accès précoce refusée dans les indications « traitement de 1ère ligne pour les patientes adultes atteintes d’un cancer de l'endomètre avancé ou récurrent qui présente une tumeur sans déficience du système MMR, par IMFINZI, en association au carboplatine et au paclitaxel, suivi d’un traitement d’entretien pour les patientes dont la maladie n’a pas progressé durant la phase de traitement par IMFINZI en association au carboplatine et au paclitaxel, par IMFINZI en association à LYNPARZA ». (24/05/2024) Balversa (Erdafitinib) 3 mg, 4 mg et 5 mg comprimé : Autorisation d’accès précoce refusée dans « Traitement des patients adultes atteints de carcinome urothélial (CU) localement avancé non résécable ou métastatique, présentant des altérations génétiques du récepteur 3 du facteur de croissance des fibroblastes (FGFR3) sensibles au traitement et dont la maladie a progressé pendant ou après au moins une ligne de traitement contenant un inhibiteur du récepteur de mort programmée-1 (PD-1) ou un inhibiteur du ligand du récepteur de mort programmée-1 (PD-L1) dans le cadre d'un traitement localement avancé non résécable ou métastatique ». [décision HAS : existence d’alternatives thérapeutiques, non présumé innovant; avis ANSM] (06/05/2024) AGAMREE® (vamorolone) - Autorisation d’accès précoce refusée dans « le traitement de la dystrophie musculaire de Duchenne avant la phase de déclin des fonctions motrices chez les patients ambulatoires âgés entre 4 et 18 ans ». (06/05/2024) VYVGART® (efgartigimod alfa) - Avis défavorable à la modification d’AAP en formulation sous-cutanée dans l’indication « en association au traitement standard chez les patients adultes atteints de myasthénie auto-immune généralisée présentant des anticorps anti-récepteurs de l’acétylcholine (aRach) restant symptomatiques, et qui sont non-répondeurs, non éligibles ou intolérants aux alternatives actuellement disponibles ». (06/05/2024) AKEEGA® (niraparib/acétate d'abiratérone) - Refus de renouvellement d’AAP dans l'indication « en association avec la prednisone ou la prednisolone pour le traitement de 1ère ligne des hommes adultes atteints d’un cancer de la prostate métastatique résistant à la castration qui sont asymptomatiques ou peu symptomatiques et qui présentent des altérations des gènes BRCA1/2 (germinales et/ou somatiques) ». [CNIRA03] [Prise en charge par l’AM dans le cadre de la continuité de traitement] (03/05/2024) RYSTIGGO® (rozanolixizumab) - Autorisation d’Accés Précoce refusée dans l'indication « En association au traitement standard chez les patients adultes symptomatiques atteints de myasthénie auto-immune généralisée réfractaires, c’est-à-dire non répondeurs, non éligibles ou intolérants aux traitements actuellement disponibles et présentant des auto-anticorps anti-RACh+ ou anti-MuSK+ ».
Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC)
Nouvelle AAC (29/05/2024) Ofev® (Nintedanib) 25 mg, capsule molle - Nouvelle AAC. Absence de critère d’octroi, justifier la demande. (14/05/2024) Rezlidhia® (olutasidenib) – Nouvelle AAC dans l’indication « Poursuite du traitement chez les patients déjà traités par olutasidenib ». Prescription réservée aux médecins spécialisés en hématologie ou médecins compétents en maladies du sang. (07/05/2024) Altuvoct® (efanesoctocog alfa) - Nouvelle AAC. Absence de critère d’octroi, justifier la demande au regard du refus de l’AAP.
AAC mises à jour (31/05/2024) Mitosol® (mitomycine) – Note d’information suite à une rupture de stock : « Seules les demandes initiales et/ou renouvellement des PUI détenant du stock sont autorisées. Un retour à la normale, est estimé à septembre 2024. » (31/05/2024) Mitosol® (mitomycine) – Note d’information suite à une rupture de stock : « Seules les demandes initiales et/ou renouvellement des PUI détenant du stock sont autorisées. Un retour à la normale, est estimé à septembre 2024. » (29/05/2024) Tepezza 500 mg, teprotumumab, poudre pour solution injectable : mise à jour du PUT (22/05/2024) Tofersen 6.7 mg/mL, solution pour injection intrathécale : mise à jour du PUT (17/05/2024) Lurbinectedin (PM1183) – Mise à jour de la fiche (21/05/2024) Sohonos® (palovarotène) - Mise à jour de la fiche et des documents (14/05/2024) Navitoclax® - Mise à jour du critère d’octroi (cf fiche) (07/05/2024) Zeldox® (ziprasidone) – Mise à jour de la fiche et des critères d’octroi (ajout de 2 critères, cf fiche) (02/05/2024) Rozanolixizumab : publication du résumé de rapport périodique n°1 (période du 09/11/22 au 08/05/23)
Fin d'AAC (29/05/2024) Ivacaftor, tezacaftor, élexacaftor Elexacaftor 100mg/ tezacafor 50mg/ Ivacaftor 75 mg FDC, granulés en sachet ; Elexacaftor 80mg/ tezacafor 40mg/ Ivacaftor 60mg FDC, granulés en sachet ; Ivacaftor 59,5 mg granulés en sachet : fin d’AAC le 30/05/2024 (21/05/2024) Rozanolixizumab 140 mg/mL solution pour perfusion sous-cutanée : fin d’AAC le 22/05/2024 (14/05/2024) Dabrafenib® - Fin d'AAC le 13/05/2024 [AAP en cours] (14/05/2024) Trametinib® - Fin d'AAC le 13/05/2024 [AAP en cours]
Cadre de Prescription Compassionnelle (CPC)
CPC mis à jour (27/05/2024) Ivosidenib – Mise à jour de la fiche et du PUT-SP
Renouvellement CPC (30/05/2024) Gymiso® - MisoOne® - Mifegyne® – Renouvellement CPC dans la « Prise en charge des fausses couches précoces du premier trimestre (avant 14 SA) en cas de grossesses arrêtées.»
[Décision de l’ANSM du 29/05/2024] (07/05/2024) Gymiso® - MisoOne® – Renouvellement CPC dans le « Prise en charge des interruptions médicales de grossesses (IMG) et des cas de morts foetales in utéro (MFIU) au-delà de 14 SA, en association à la mifépristone.» [Décision de l’ANSM du 17/05/2024] (07/05/2024) Imfinzi® (durvalumab) – Renouvellement CPC dans le « Traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non a petites cellules localement avance non opérable et dont la maladie n’a pas progressé après une chimioradiothérapie à base de platine, en cas d’expression tumorale de pd-l1 < 1% ou dans le cas où ce statut est recherche mais le résultat de ce marqueur n’est pas exploitable (statut inconnu). » [Décision de l’ANSM du 06/05/2024]
Nouveau CPC (22/05/2024) Onpattro® (patisiran) – Nouveau CPC dans le « Traitement de l’amylose à transthyrétine de type sauvage ou héréditaire chez les patients adultes présentant une cardiomyopathie (ATTR-CM) dont la pathologie évolue malgré un traitement par tafamidis ou intolérants à ce dernier » [Décision du 17/05/2024 - ANSM]. PUT-ST disponible (07/05/2024) Botox® (toxine botulinique de type A) – Nouveau CPC dans le « Traitement de la douleur neuropathique périphérique chronique (depuis au moins 6 mois) bien localisée (surface ≤ 240 cm²) en tant que traitement adjuvant chez les patients adultes insuffisamment soulagés ou réfractaires aux autres traitements. » [Décision de l’ANSM du 25/04/2024]
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Les avis HAS CT / CNEDIMTS de Mai
Avis CT
(31/05/2024) LOARGYS® (pegzilarginase) - Avis favorable au remboursement dans le « traitement du déficit en arginase 1 (ARG1-D), également connu sous le nom d’hyperargininémie, chez les adultes, les adolescents et les enfants âgés de 2 ans et plus » [Statut actuel AAP – en attente du code] (31/05/2024) LOARGYS® (pegzilarginase) - Avis favorable au remboursement dans le « traitement du déficit en arginase 1 (ARG1-D), également connu sous le nom d’hyperargininémie, chez les adultes, les adolescents et les enfants âgés de 2 ans et plus » [Statut actuel AAP – en attente du code] (23/05/2024) ELREXFIO® (elranatamab) - Avis favorable au remboursement « en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en rechute et réfractaire, ayant reçu au moins 3 traitements antérieurs, incluant un agent immunomodulateur, un inhibiteur du protéasome et un anticorps anti-CD38, et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement. » [Statut actuel AAP - CELRA01] SMR Important – ASMR V (21/05/2024) BLINCYTO® (blinatumomab) – Avis favorable au remboursement en monothérapie dans le traitement des patients adultes présentant une Leucémie Aigüe Lymphoblastique à précurseurs B exprimant le CD19 avec chromosome Philadelphie négatif en première ou seconde rémission complète avec une maladie résiduelle minimale positive égale ou supérieure à 0,1%. SMR Important – ASMR V (17/05/2024) VYVGART® (efgartigimod alfa) – Avis favorable au remboursement uniquement : « « en addition au traitement standard, incluant les immunosuppresseurs de première ligne, chez les patients adultes atteints de myasthénie auto-immune généralisée et présentant des anticorps anti-récepteurs de l’acétylcholine (RACh) restant symptomatiques. » SMR Important – ASMR V [statut actuel : AAP CEFGA01] Avis défavorable au remboursement dans les autres situations couvertes par l’indication AMM. (17/05/2024) SOLIRIS® (eculizumab) - Avis défavorable au remboursement dans le traitement de la myasthénie acquise généralisée (MAg) réfractaire chez les enfants âgés de 6 ans et plus présentant des anticorps anti-récepteurs de l’acétylcholine (aRach). [Médicament HGHS dans d’autres indications] (17/05/2024) KAFTRIO® (ivacaftor/tezacaftor/elexacaftor) en association avec KALYDECO® - Avis favorable au remboursement : « KAFTRIO granulés est indiqué en association avec KALYDECO granulés dans le traitement des patients atteints de mucoviscidose âgés de 2 ans à moins de 6 ans et porteurs d’au moins une mutation F508del du gène CFTR» [Statut actuel : AAP CIVAL02] – SMR Important – ASMR II (homozygotes) et IV (hétérozygotes) (06/05/2024) EVKEEZA® (évinacumab) - Avis favorable au remboursement dans le « traitement des patients pédiatriques âgés de 5 à 11 ans atteints d’hypercholestérolémie familiale homozygote (HFHo) en complément d’un régime alimentaire et d’autres thérapies réduisant le taux de cholestérol des lipoprotéines de basse densité (LDL-c). » [Statut actuel AAP - CEVIN02] SMR Important – ASMR III
Avis CNEDIMTS
(27/05/2024) EMBOSPHERE - Microsphères d’embolisation – BIOSPHERE MEDICAL S.A. : Avis favorable à la demande de renouvellement d’inscription sur la LPP/Titre III dans les indications précédemment retenues ; SR suffisant, ASR V dans les indications cranio-encéphaliques et vertébro-médullaires, et dans les indications en dehors de la topographie cranio-encéphalique retenues par rapport aux particules de PVA sphériques ou non ; et aux descriptions génériques « particules sphériques (1 ml) et (2 ml) et particules non sphériques (1 ml) et (2ml) » ; ASR IV Chez les patients ayant des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU) liés à une hypertrophie bénigne de la prostate (HBP), intolérants à un traitement médical optimal ou en cas de refus ; ASR III Chez les patients ayant des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU) liés à une hypertrophie bénigne de la prostate (HBP), et contre-indiqués aux traitements chirurgicaux ou endoscopiques. Avis défavorable maintenu dans les indications relatives aux Fistules artério-veineuses durales ; Fistules carotido-caverneuses ; et Hémoptysies d’origine artérielle pulmonaire. (27/05/2024) EMBOGOLD - Microsphères d’embolisation – BIOSPHERE MEDICAL S.A. : Avis favorable à la demande de renouvellement d’inscription sur la LPP/Titre III dans les indications précédemment retenues ; SR suffisant, ASR V dans les indications cranio-encéphaliques et vertébro-médullaires, et dans les indications en dehors de la topographie cranio-encéphalique retenues par rapport aux particules de PVA sphériques ou non ; et aux descriptions génériques « particules sphériques (1 ml) et (2 ml) et particules non sphériques (1 ml) et (2ml) » ; ASR IV Chez les patients ayant des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU) liés à une hypertrophie bénigne de la prostate (HBP), intolérants à un traitement médical optimal ou en cas de refus ; ASR III Chez les patients ayant des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU) liés à une hypertrophie bénigne de la prostate (HBP), et contre-indiqués aux traitements chirurgicaux ou endoscopiques. Avis défavorable maintenu dans les indications relatives aux Fistules artério-veineuses durales ; Fistules carotido-caverneuses ; et Hémoptysies d’origine artérielle pulmonaire. (27/05/2024) XIENCE XPEDITION - Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus – ABBOTT MEDICAL S.A. : Radiation de la LPP/Titre III des codes 3186844, 3164624, 3115175, 3180600, 3104881, 3152779, 3165173 suite à un arrêt de commercialisation (27/05/2024) COROFLEX ISAR NEO - Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus– B.BRAUN MEDICAL : Avis favorable à la demande de renouvellement d’inscription sur la LPP/Titre III dans les indications précédemment retenues ; SR suffisant, ASR V par rapport aux autres stents coronaires actifs (07/05/2024) SYSTEME A DOUBLE MOBILITE TRINITY - Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule sans ciment, d’un insert en alliage métallique et d’un insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E - Avis favorable à la demande d’inscription sur la LPP/Titre III dans l’arthroplastie de 1ère intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé et de reprise dansimfin les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé – SA Suffisant - ASA V |
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JO du 30/04/2024 DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en
seringue préremplie [9428722 - Médicament d’exception] → Passage en droit commun (collectivités, ville) dans le traitement du prurigo nodulaire (PN) modéré à sévère de l'adulte qui nécessite un traitement systémique [statut actuel AAP : CDUPI04] Avis CT du 22/03/2023 : SMR important, ASMR III TSSS2410279A - TSSS2410280A |
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JO du 30/04/2024 BEYFORTUS (nirsévimab) 100 mg et 50
mg → Inscription en ville dans : - la prévention des infections des voies respiratoires inférieures dues au VRS chez les nouveau-nés et les nourrissons avec ou sans facteurs de risque tels que définis par les recommandations nationales, et non éligibles au palivizumab, au cours de leur première saison de circulation du VRS ; - la prévention des infections des voies respiratoires inférieures graves, dues au VRS, nécessitant une hospitalisation chez les nouveau-nés et les nourrissons à risque élevé d'infection à VRS, et éligibles au palivizumab, au cours de leur première saison de circulation du VRS : - enfants nés à ≤ 35 semaines d'âge gestationnel et de moins de 6 mois au début de l'épidémie saisonnière à VRS ; - enfants < 2 ans ayant nécessité un traitement pour dysplasie bronchopulmonaire au cours des 6 derniers mois ; - enfants < 2 ans atteints d'une cardiopathie congénitale avec retentissement hémodynamique. Prix ville : 401,80 € TTC TSSS2411879A - TSSS2411881V |
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JO du 30/04/2024 Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, FIREHAWK- MICROPORT CRM
→ Radiation de la LPP/Titre III et de la liste en sus des implants vasculaires codes 3152650, 3110166, 3147034, 3171825, 3107856, 3168415 suite à un arrêt de commercialisation TSSS2411726A - TSSS2411734A |
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JO du 26/04/2024 Stents retrievers EMBOTRAP II, JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS → Radiation sur la LPP/Titre V et de la Liste en sus du code 5171203 pour arrêt de commercialisation TSSS2411580A - TSSS2411581A |
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JO du 25/04/2024 Endoprothèse aortique thoracique VALIANT avec système de pose
CAPTIVIA, MEDTRONIC → Renouvellement et modifications (modalités de prescription et d’utilisation) sur la LPP/Titre III des codes 3188576, 3154034, 3177466, 3123192, 3142255, 3111591, 3149197 et 3110580 jusqu’au 15 janvier 2029 Avis CNEDiMTS du 21/11/2022 SA Suffisant – ASA V TSSS2411427A |
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ANSM 23/04/2024 Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du CSP → Création de plusieurs groupes génriques : ezetinibe 10 mg/Atorvastatine 10 mg - LIPTRUZET 10 mg/10 mg, ezetinibe 10 mg/Atorvastatine 20 mg - LIPTRUZET 10 mg/20 mg, ezetinibe 10 mg/Atorvastatine 40 mg - LIPTRUZET 10 mg/40 mg, et ezetinibe 10 mg/Atorvastatine 80 mg - LIPTRUZET 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés → Mise à jour de plusieurs groupes génériques (modifications, suppressions et ajouts de spécialités) |
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JO du 23/04/2024 YESCARTA® (axicabtagene ciloleucel)
0,4-2x108 cellules, dispersion pour perfusion [3400894404569] → Passage droit commun de l'extension d'indication aux collectivités et sur la liste en sus : - « traitement des patients adultes atteints de lymphome folliculaire (LF) réfractaire ou en rechute après au moins 3 lignes de traitement systémique », - « traitement des patients adultes atteints de lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) et de lymphome de haut grade à cellules B (LHGCB) ayant rechuté dans les 12 mois après la fin de la 1ère ligne de chimio-immunothérapie, ou qui y sont réfractaires » Avis CT du 15/02/2023 SMR Important ASMR III, Avis CT du 18/01/2023 SMR Important ASMR V TSSS2410372A - TSSS2410472A |
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JO du 23/04/2024 ULTOMIRIS® (ravulizumab), sol à diluer
pour perfusion [3400890018593 (1100 mg/11 mL), 3400890018609 (300 mg/3mL)] → Inscription (extention d’indication) aux collectivités et sur la liste en sus dans les indications restreintes de l’AMM : - « traitement du syndrome hémolytique et urémique atypique chez les patients pesant 10 kg ou +, naïfs d'inhibiteur du complément ou ayant reçu un traitement par l'eculizumab pendant > 3 mois et présentant des signes de réponse à l'eculizumab », - « traitement de la maladie du spectre de la neuromyélite optique chez les patients adultes présentant des anticorps anti-aquaporine 4 et en échec des traitements de fond immunosuppresseurs (rituximab, azathioprine, mycophénolate mofétil) » [sa prise en charge est subordonnée au suivi du patient dans un centre de ressources et de compétences de la sclérose en plaques ou dans un centre du réseau MIRCEM (maladies inflammatoires rares du cerveau et de la moelle), avec une prescription restreinte aux neurologues dans le cadre d'une RCP] → Passage en droit commun (collectivités, liste en sus) dans l’indication restreinte de l’AMM : - « en addition au traitement standard, incluant les immunosuppresseurs de 1ère ligne, chez les patients adultes atteints de myasthénie auto-immune généralisée et présentant des anticorps anti-récepteurs de l'acétylcholine restant symptomatiques, excluant le rituximab et les traitements immunosuppresseurs de 2ème ligne et plus avec AMM (SOLIRIS [eculizumab] et VYVGART [efgartgimod alfa]) » [statut actuel AAP : CRAVU01] [prise en charge subordonnée à une validation par concertation d'une équipe d'experts appartenant à la filière FILNEMUS de l'indication. Une validation par une RCP pourra être proposée à la commission « thérapie innovante » de la filière FILNEMUS dans les situations où l'indication est plus difficile à poser] Tarif de responsabilité : 14 680.37 € HT [3400890018593], 4 003.74 € HT [3400890018609] Avis CT du 08/03/2023, Avis CT du 26/04/2023, Avis CT du 06/09/2023
TSSS2411148A- TSSS2410357A - TSSS2410181V |
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JO du 17/04/2024 NUBEQA® (darolutamide) 300mg, cp pell [3400890007177] → Inscription sur la liste en sus SSR/SMR dans l’indication restreinte de l’AMM : « en association à un traitement de suppression androgénique, dans le traitement des hommes adultes atteints d’un cancer de la prostate résistant à la castration non métastatique avec un risque élevé de développer une maladie métastatique, défini par un temps de doublement de l’antigène spécifique de la prostate ≤ 10 mois » Tarif de responsabilité : 30,893 € HT TSSS2410401A - TSSS2407836V |
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JO du 17/04/2024 STIVARGA® (régorafénib) 40mg, cp pell [3400893956038] → Inscription sur la liste en sus SSR/SMR dans les indications restreintes de l’AMM : - « traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales non résécables ou métastatiques ayant progressé lors d'un traitement antérieur par imatinib et sunitinib ou en cas d'intolérance à ces traitements» - « traitement en monothérapie des patients adultes atteints d'un carcinome hépatocellulaire qui ont été traités antérieurement par sorafenib, avec un bon état général, une fonction hépatique préservée et ayant bien toléré leur traitement antérieur par sorafenib » Tarif de responsabilité : 26,19 € HT TSSS2410401A - TSSS2407837V |
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JO du 17/04/2024 Clips de réparation mitrale bord à bord MITRACLIP G4-NT, MITRACLIP G4-NTW, MITRACLIP G4-XT et MITRACLIP
G4-XTW, ABBOTT MEDICAL France → Modifications de plusieurs paragraphes (paragraphe « indications prises en charge », « modalités de prescription et d’utilisation » et « références prises en charge ») sur la LPP/Titre III pour les codes 3128048, 3191785, 3172820 et 3111421 TSSS2410738A |
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JO du 16/04/2024 Stents retrievers SOLITAIRE X et SOLITAIRE PLATINUM, MEDTRONIC France → Renouvellement et modifications sur la LPP/Titre V des codes 5112324 jusqu’au 01/08/2027 et 5184938 jusqu’au 01/08/2028 Avis CNEDIMTS 30/01/2024 de SOLITAIRE X et SOLITAIRE PLATINUM : SA Suffisant – ASA V TSSS2410429A |
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JO du 16/04/2024 Stents retrievers SOLITAIRE II, MEDTRONIC
France → Radiation sur la LPP/Titre V et de la Liste en sus du code 5175862 TSSS2410396A - TSSS2410398A |
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JO du 16/04/2024 Substitut osseux synthétique GLASSBONE,
NORAKER → Renouvellement et modifications sur la LPP/Titre III des codes 3153603, 3145302, 3150504 et 3195300 jusqu’au 15/08/2028 → Inscription sur la Liste en sus du code 3153603 → Tarifs/PLV : cf arrêté Avis CNEDIMTS du 24/10/2023 : SR Suffisant - ASR V TSSS2410078A - TSSS2410080V - TSSS2410079A |
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JO du 16/04/2024 Substitut osseux synthétique AKTIBONE,
NORAKER → Inscription sur la LPP/Titre III et Liste en sus des codes 3193732, 3109476, 3132943, et 3105751 jusqu’au 02/05/2029 → Tarifs/PLV : cf arrêté Avis CNEDIMTS du 24/10/2023 : SA Suffisant – ASA V TSSS2410078A - TSSS2410080V - TSSS2410079A |
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JO du 16/04/2024 Substitut osseux synthétique BIOLOGICGLASS, NORAKER → Inscription sur la LPP/Titre III et Liste en sus des codes 3155460, 3129467, 3196660 et 3169952 jusqu’au 02/05/2029 → Tarifs/PLV : cf arrêté Avis CNEDIMTS du 24/10/2023 : SA Suffisant – ASA V TSSS2410078A - TSSS2410080V - TSSS2410079A |
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JO du 16/04/2024 Stents retrievers TREVO XP PROVUE et TREVO NXT PROVUE, STRYKER → Renouvellement et modifications (de plusieurs paragraphes cf arrêté) sur la LPP/Titre V des codes 5131178 et 5119504 jusqu’au 01/08/2027 Avis CNEDIMTS du 30/01/2024 de TREVO XP PROVUE et TREVO NXT PROVUE : SA Suffisant – ASA V TSSS2410435A |
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JO du 16/04/2024 Neuromodulateur non rechargeable INTERSTIM II et l’electode INTERSTIM SURESCA MRI (978B1) pour système
de neuromodulation des racines sacrées, MEDTRONIC France → Renouvellement et modifications (de plusieurs paragraphes cf arrêté) sur la LPP/Titre III des codes 3423161 et 3486196 jusqu’au 01/12/2028 Avis CNEDIMTS du 19 |
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JO du 16/04/2024 Avis de projet de modification des modalités de prise en charge de DM visés au titre III de la
LPP → Projet de radiation sur la LPP/Titre III du code 3104556 (implant osseux) → Projet d’ajout sur la LPP/Titre III avant le code 3164140 la nomenclature et les codes 3171423 et 3157742 (implants osseux) → Projet de modification de Tarifs/PLV des codes 3171423 et 3157742 (cf arrêté) TSSS2410548V - TSSS2410549V |
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JO du 16/04/2024 Substitut osseux synthétique injectable NANOSTIM, MEDTRONIC France → Renouvellement et modifications (ajout paragraphe « description » et modification « modalités de prescription et d’utilisation ») sur la LPP/Titre III des codes 3137478, 3128812 et 3129898 jusqu’au 01/10/2028 → Baisse du tarif/PLV : 99,20 € au 29/04/2024 puis 82,55 € au 01/04/2025 pour le code 3129898 Avis CNEDIMTS du 27/06/2023 : SA Suffisant – ASA V TSSS2410075A - TSSS2410077V |
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JO du 10/04/2024 Endoprothèse coronaire (stent) couverte de polyuréthane PK PAPYRUS, BIOTRONIK France → Renouvellement et modifications (paragraphes « description » et « modalités de prescription et d’utilisation ») sur la LPP/Titre III du code 3121187 jusqu’au 15/04/2029 → Baisse du tarif/PLV : 738,75 € au 2/05/2024 (727,50 € au 2/05/2025 et 712,50 au 2 mai 2026) TSSS2403788A TSSS2410003V |
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JO du 10/04/2024 YESCARTA 0,4-2X100MN CELL
POC® → Baisse du tarif de responsabilité : 299 500 € à partir du 15/05/2024 TSSS2409985V |
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JO du 10/04/2024 AMOXICILLINE – groupes
génériques → Republication des tarifs forfaitaires de responsabilité pour des groupes génériques [ces tarifs groupes génériques avaient été abrogés sur à la décision du 31 juillet 2023] → A partir du 1er octobre 2023 : tarif forfaitaire de responsabilité en vigueur pour plusieurs groupes génériques de l’amoxicilline (cf arrêté) TSSS2410037S - SPRS2321667S |
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JO du 09/04/2024 NIVESTIM® (filgrastim) [LES SMR] → Baisse du tarif de responsabilité et PLV : 25,382€ (12MU/0,2mL) ; 50,487€ (30MU/0,5ml) et 82,140€ (48MU/0,5ml) TSSS2409986V |
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JO du 08/04/2024 Cathéters guides à ballonnet MERCI et FLOWGATE2, STRYKER → Renouvellement sur la LPP/Titre I des références CAB001 et CAB002 jusqu’au 27 février 2029 et modifications des paragraphes « indications » et « modalités de prescription et d’utilisation » de la référence CAB003 Avis CNEDIMTS du 27/02/2024 MERCI, FLOWGATE2 : SA Suffisant dans la prise en charge des AVC ischémiques, traités par thrombectomie mécanique (stent retriever ou thromboaspiration) TSSP2409850A |
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JO du 04/04/2024 AYVAKYT® (avapritinib) cp → Passage en droit commun (collectivités, et ville) dans les indications restreintes de l’AMM :
→ Avis relatif aux prix : 17 172,35 € TTC (tous les dosages) TSSS2408330A - TSSS2408329A-TSSS2408331V |
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JO du 03/04/2024 Insert en polyéthylène hautement réticulé DURASUL, ZIMMER BIOMET France → Renouvellement et modification (modalités de prescription et d’utilisation) sur la LPP/Titre III et Liste en sus du code 3135806 jusqu’au 1er février 2029 → Renouvellement et modification sur la LPP/Titre III du code 3120029 : modification du diamètre ou taille (compris entre 48mm et 68mm) et modification du paragraphe « modalité de prescription et d’utilisation ». Fin de prise en charge au 1er février 2029 Tarif et PLV : 83.06 € TTC [3135906] Avis CNEDiMTS du 19/12/2023 : SA Suffisant (indications identiques à celles inscrites sur la LPPr) et ASA V par rapport aux autres inserts en PEHR TSSS2409237A - TSSS2409239A - TSSS2409240V |
Médicaments d'exception d'Avril Fiche d'Information Thérapeutique (FIT)
Nouvelle FIT (03/04/2024) MODAFINIL Zentiva 100 mg, cp : inscription (3400930278918)
Mise à jour (30/04/2024) DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie – Extension d’indication (3400930116630, 3400930116647 et 3400930199190) (09/04/2024) MIRCERA® (méthoxy polyéthylène glycol-époétine bêta) (30-50-100-120-150-200 et 250)µg/0,3ml et 360µg/0,6ml – Extension d’indication (3400939037257, 3400938151459, 3400938151510, 3400938151749, 3400939038087, 3400938151800, 3400938152050, 3400938152111 et 3400939038148)
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Les actualités AAP, AAC, CPC d'Avril
Autorisation d'Accès Précoce (AAP)
Nouvelles APP (15/04/2024) SOTATERCEPT – Autorisation d’AAP octroyée dans le « traitement de l’hypertension artérielle pulmonaire chez les adultes en classe fonctionnelle II ou III de l’OMS, recevant un traitement standard de l’HTAP en trithérapie incluant un antagoniste des récepteurs de l’endothéline, un inhibiteur de la phosphodiestérase 5 ou un stimulateur de la guanylate cyclase soluble et un analogue de la prostacycline par voie parentérale. » (04/04/2024) RETSEVMO (selpercatinib) Autorisation d’accès précoce octroyée « en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avancé présentant une fusion du gène RET non précédemment traités par un inhibiteur de RET uniquement en première ligne de traitement ». [ANSM] 02/04/2024) RYBREVANT® (amivantamab) Autorisation d’accès précoce octroyée « en association au carboplatine et au pemetrexed en 1er ligne de traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules avancé avec mutations activatrices du récepteur du facteur de croissance épidermique par insertion dans l’exon 20, pour les patients non opérables » [avis ANSM]
AAP refusées/arrêtées (30/04/2024) ELREXFIO (elranatamab) – Arrêté de Fin d’AAP suite à l’avis CT du 21/03/2024 « en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints d'un myélome multiple en rechute et réfractaire, ayant reçu au moins trois traitements antérieurs incluant un agent immunomodulateur, un inhibiteur du protéasome et un anticorps anti-CD38 et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement, lorsque toutes les options thérapeutiques sont épuisées pour les patients qui ont accès aux médicaments à base de cellules CAR-T ou qui y sont éligibles, sur avis d'une réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP)» [9002387, AAP - CELRA01] [Plus d’initiation possible ; Continuité de traitement : 1 an ; Prise en charge par l’AM dans le cadre de la continuité de traitement pendant 3 mois] TSSS2411812A (26/04/2024) IMFINZI (durvalumab) - Autorisation d’Accés Précoce refusée dans l'indication « en association avec une chimiothérapie à base de sels de platine, en traitement néoadjuvant, puis en monothérapie adjuvante après résection, est indiqué chez les patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) résécable (tumeurs ≥ 4 cm et/ou envahissement ganglionnaire) en l’absence de mutation activatrice de l’EGFR ou de ALK. » : L’ANSM ne peut attester d’une forte présomption d’efficacité et de sécurité du médicament dans cette indication en l’état des données disponibles. (16/04/2024) LOJUXTA® (lomitapide) - Autorisation d’Accés Précoce refusée dans l'indication « en complément d’un régime alimentaire pauvre en graisses et d’autres médicaments hypolipémiants, avec ou sans aphérèse des lipoprotéines de basse densité, chez des patients enfants âgés de 5 à 17 ans présentant une hypercholestérolémie familiale homozygote, en l’absence d’alternative thérapeutique » (04/04/2024) LOJUXTA (lomitapide) - Autorisation d’Accés Précoce refusée dans l'indication « en complément d’un régime alimentaire pauvre en graisses et d’autres médicaments hypolipémiants, avec ou sans aphérèse des lipoprotéines de basse densité (LDL), chez des patients enfants âgés de 5 à 17 ans présentant une hypercholestérolémie familiale homozygote (HFHo), en l’absence d’alternative thérapeutique ». [Non présumé innovant, effets indésirables].(04/04/2024) KEYTRUDA® (pembrolizumab) sol à dil pour perf : Autorisation d’Accès Précoce refusée dans l'indication « en association à une chimiothérapie à base de sels de platine comme traitement néoadjuvant, puis poursuivi après la chirurgie en monothérapie comme traitement adjuvant, dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules résécable à haut risque de récidive ». [Alternatives disponibles, non présumé innovant, traitement peut être différé] [Avis ANSM] (02/04/2024) KEYTRUDA® (pembrolizumab) sol à dil pour perf : Autorisation d’Accès Précoce refusée dans l'indication « en association à la gemcitabine et au cisplatine, dans le traitement de 1ère ligne des patients adultes atteints d’un carcinome des voies biliaires localement avancé non résécable ou métastatique ». [Alternatives disponibles, non présumé innovant, traitement peut être différé] [avis ANSM]
AAP renouvelées (05/04/2024) AMVUTTRA® (vutrisiran) – Renouvellement de l’AAP octroyée dans l’indication « Traitement de l’amylose héréditaire à transthyrétine chez les patients adultes atteints de polyneuropathie de stade 1 ou de stade 2 en cas d’impossibilité d’administration des traitements disponibles » [CVUTR01]
AAP mise à jour (08/04/2024) Bylvay® (odevixibat) – Mise à jour du PUT
Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC)
AAP mises à jour (09/04/2024) Vorasidenib – Mise à jour des critères d’octroi : ajout de la prise en charge dans le « Gliome avec traitement antérieur uniquement par chirurgie » dans certaines conditions (cf fiche) (08/04/2024) Alinia® (nitazoxanide) sol buv – Difficultés d’approvisionnement pour une durée indéterminée. Suspension d’initiation ou de renouvellement pour une durée indéterminée. Alinia 500mg cp reste disponible.
Nouvelle AAC (22/04/2024) OBTINIX® (MCO518, CSM de banque) : Nouvelle AAC dans l’indication « Traitement de la forme aiguë de la maladie du greffon contre l’hôte cortico-résistante de grade II à IV chez les patients réfractaires, intolérants ou inéligibles au ruxolitinib de plus de 2 ans ayant reçu une allogreffe de CSH pour une hémopathie maligne ou non maligne, indépendamment de la compatibilité HLA, en association du traitement conventionnel par immunosuppresseurs (ciclosporine A, prednisolone, etc.). Ces patients ne peuvent donc pas être inclus dans l’essai IDUNN ou BALDER.». Prescription réservée aux spécialistes en hématologie ou aux médecins compétents en maladie du sang. Publication du PUT et de la brochure investigateur.
Cadre de Prescription Compassionnelle (CPC)
CPC mise à jour (30/04/2024) SLENYTO® (mélatonine) : publication du résumé de rapport de synthèse n°2 (période du 29/03/22 au 01/03/24) (03/04/2024) TIVOSO® (ivosidenib) : mise à jour des PUT-SP
CPC renouvelé (03/04/2024) ADCETRIS® (brentuximab) : Renouvellement du CPC dans le « Traitement du Lymphome de Hodgkin en 2nde ligne avant greffe autologue de cellules souches, en association à la chimiothérapie standard chez les enfants, les adolescents et les adultes ». Mise à jour du PUT-SP [Décision ANSM du 02/04/2024] |
Les avis HAS CT / CNEDIMTS d'Avril
Avis CT
(29/04/2024) TALZENNA (talazoparib) Avis favorable au remboursement en association avec l’enzalutamide pour le traitement des patients adultes atteints d’un cancer de la prostate métastatique résistant à la castration (CPRCm), pour lesquels la chimiothérapie n'est pas cliniquement indiquée. SMR Important, ASMR IV par rapport à enzalutamide (29/04/2024) AMGLIDIA (glibenclamide) Avis favorable au remboursement pour traiter le diabète sucré néonatal chez les nouveau-nés, les nourrissons et les enfants. Les sulfonylurées comme AMGLIDIA se sont révélées efficaces chez les patients présentant des mutations des gènes codant pour le canal potassique dépendant de l'ATP de la cellule bêta et un diabète sucré néonatal transitoire lié au chromosome 6q24 SMR non précisé, ASMR IV (22/04/2024) HELIMBRA® (emicizumab) – Avis favorable au remboursement (complément de gamme) dans la « Prophylaxie pour prévenir les épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie A (déficit congénital en facteur VIII) : - Avec inhibiteurs anti-facteur VIII- Sans inhibiteur anti-facteur VIII qui ont : une forme sévère (FVIII < 1%) ; une forme modérée (FVIII ≥ 1% et ≤ 5%) avec un phénotype hémorragique sévère. » SMR Important – ASMR V (19/04/2024) RETSEVMO® (selpercatinib) - Avis favorable au remboursement « en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules avancé présentant une fusion positive de RET non précédemment traités par un inhibiteur de RET et en 1ère ligne de traitement ». [statut actuel AAP : CSELP02] SMR Important – ASMR IV Avis favorable au maitient du remboursement « en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules avancé présentant une fusion du gène RET, non précédemment traités par un inhibiteur de RET et en 2ème ligne de traitement et plus » SMR Faible – ASMR V (19/04/2024) KEYTRUDA® (pembrolizumab) - Avis favorable au remboursement « en association à la gemcitabine et au cisplatine dans le traitement de 1ère ligne des patients adultes atteints d’un carcinome des voies biliaires localement avancé non résécable ou métastatique ». SMR Important – ASMR IV (19/04/2024) BENDAMUSTINE ACCORD - Avis favorable au remboursement dans : - « Traitement de 1ère ligne de la leucémie lymphoïde chronique (stade Binet B ou C) des patients chez qui une polychimiothérapie comportant de la fludarabine n'est pas appropriée » - « Traitement en monothérapie du lymphome non hodgkinien indolent en progression, chez des patients dont la maladie a progressé pendant ou dans les 6 mois suivant un traitement par rituximab seul ou en association » - « Traitement de 1ère ligne du myélome multiple (stade II en progression ou stade III de la classification de Durie-Salmon) en association avec la prednisone chez des patients de plus de 65 ans qui ne sont pas éligibles pour la greffe autologue de cellules souches et qui présentent une neuropathie au moment du diagnostic excluant l'utilisation de traitement comportant du thalidomide ou du bortézomib.» SMR Important – ASMR V (04/04/2024) ZILBRYSQ (zilucoplan sodique) – Avis favorable au remboursement uniquement « En addition au traitement standard, incluant les immunosuppresseurs de première ligne, chez les patients adultes atteints de myasthénie auto-immune généralisée et présentant des auto-anticorps anti-récepteurs à l’acétylcholine (R-ACh) restant symptomatiques. ». [AAP en cours sur un périmètre plus restreint CZILU01] SMR Important – ASMR IV SMR Insuffisant dans les autres situations cliniques de l’AMM
Avis CNEDIMTS
(29/04/2024) AMS 800 - Implant sphinctérien périurétral hydraulique : Avis favorable à la demande de modification des conditions d’inscription sur la LPP/Titre III dans Incontinence urinaire sévère par insuffisance sphinctérienne chez l’adulte [la modification d’inscription porte sur une restriction de l’indication en lien avec une suppression de l’indication pédiatrique du marquage CE]. SA suffisant, ASA II par rapport aux absence d’alternative autre que palliative, compte tenu du fait qu’AMS 800 répond à un besoin non couvert. (26/04/2024) MICRA AV – Stimulateur cardiaque implantable double chambre sans sonde (type VDD), implanté par voie transcathéter - Avis favorable à la demande d’inscription sur la LPP/Titre III chez les patients adultes contre-indiqués à un stimulateur double chambre avec sonde(s) ou à haut risque de complications (dont mécaniques et infectieuses) liées à la/les sonde(s) et/ou à la loge du stimulateur double chambre avec sonde(s), nécessitant une synchronisation AV au repos et présentant une fonction sinusale normale, dans les indications suivantes:
- BAV de haut degré paroxystique ou permanent en l’absence de FA ; - BAV de haut degré paroxystique ou permanent en présence d’une FA paroxystique ; - BAV de haut degré paroxystique ou permanent en présence d’une FA persistante lorsque des tentatives de restauration du rythme sinusal sont encore planifiées. SA Suffisant – ASA IV (26/04/2024) EMPRINT – Sonde d’ablation de tissus mous par micro- ondes - Avis favorable à la demande d’inscription sur la LPP/Titre V dans le traitement des carcinomes hépatocellulaires de taille ≤ 3 cm et des métastases hépatiques ≤ 3 cm se situant à distance du hile et des grosses voies biliaires. SA Suffisant – ASA V par rapport à l'ablation par radiofréquence. (26/04/2024) CERENOVUS NIMBUS – Stent retriever - Avis favorable à la demande d’inscription sur la LPP/Titre V chez les patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie, après échec de reperfusion (défini par un score mTICI < 2b) à la suite d'un ou plusieurs passage(s) avec une première technique de thrombectomie mécanique.SA Suffisant – ASA V par rapport aux autres techniques de thrombectomie mécanique (cathéter de thrombo-aspiration et/ou stent retriever). (23/04/2024) WEB – Système d’embolisation intra-sacculaire d’anévrismes intracrâniens - Avis favorable à la demande de modification des conditions d’inscription sur la LPP/Titre III dans la prise en charge des anévrismes intracrâniens de bifurcation, sacciformes à large collet t (≥ 4 mm), rompus et non rompus, dont le diamètre du sac anévrismal est ≤ 10 mm, pour lesquels les alternatives de traitement ne sont pas optimales du fait des caractéristiques morphologiques de l’anévrisme. SA Suffisant – ASA V par rapport à la neurochirurgie ou les techniques endovasculaires complexes (23/04/2024) TRICENTRUS – Electrodes décahexapolaire pour système implantable de stimulation médullaire - Avis favorable à la demande de modification des conditions d’inscription sur la LPP/Titre III dans la douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques IIaires : - Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis > 1 an en post-opératoire, - Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis > 1 an, - Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis > 6 mois. Et dans la prise en charge de la douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maldie de Buerger. SA Suffisant – ASA V par rapport aux électrodes décahexapolaires inscrites sur la LPP (23/04/2024) ICEPEARL 2.1 CX 90°– Aiguille de cryoablation - Avis favorable à la demande d’inscription sur la LPP/Titre V dans la prise en charge de tumeur desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient, en intégrant son avis. SA Suffisant – ASA II (23/04/2024) ICEROD 1.5 CX 90° ET ICEROD 1.5 MRI 90°– Aiguille de cryoablation - Avis favorable à la demande d’inscription sur la LPP/Titre V dans la prise en charge de tumeur desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient, en intégrant son avis. SA Suffisant – ASA II (23/04/2024) ICEFORCE 2.1 CX 90°– Aiguille de cryoablation - Avis favorable à la demande d’inscription sur la LPP/Titre V dans la prise en charge de tumeur desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient, en intégrant son avis. SA Suffisant – ASA II (23/04/2024) ICESPHERE 1.5 CX 90°– Aiguille de cryoablation - Avis favorable à la demande d’inscription sur la LPP/Titre V dans la prise en charge de tumeur desmoïde symptomatique et/ou évolutive, à l’exclusion des tumeurs intra-abdominales, malgré une thérapie médicale appropriée ou lorsqu’elle n’est pas possible et lorsque la RCP spécialisée estime qu’il n’y a pas d’alternative possible pour le patient, en intégrant son avis. SA Suffisant – ASA II (23/04/2024) ETERNA– Système implantable et rechargeable de stimulation médullaire- Avis favorable à la demande d’inscription sur la LPP/Titre III dans la prise en charge de la douleur chronique d’origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques secondaire : - Un syndrome douloureux chronique radiculaire persistant depuis > 1 an en post-opératoire, - Un syndrome douloureux chronique tronculaire (d’origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale) persistant depuis > 1 an, - Un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis > 6 mois. Et dans la prise en charge de la douleur chronique d’origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger. SA Suffisant – ASA V par rapport à PRODIGY MRI (23/04/2024) EPIC PLUS SUPRA – Bioprothèse valvulaire aortique avec armature - Avis favorable à l’inscription sur la liste dite « intra-GHS » dans le remplacement de la valve aortique en cas de sténose ou obstruction, ou d’insuffisance de la valve aortique. SA Suffisant (23/04/2024) EPIC MAX – Bioprothèse valvulaire aortique avec armature - Avis favorable à l’inscription sur la liste dite « intra-GHS » dans le remplacement de la valve aortique en cas de sténose ou obstruction, ou d’insuffisance de la valve aortique. SA Suffisant (23/04/2024) EPIC PLUS – Bioprothèse valvulaire aortique avec armature - Avis favorable à l’inscription sur la liste dite « intra-GHS » dans le remplacement de la valve aortique en cas de sténose ou obstruction, ou d’insuffisance de la valve aortique. SA Suffisant (23/04/2024) EPIC PLUS – Bioprothèse valvulaire mitrale avec armature - Avis favorable à l’inscription sur la liste dite « intra-GHS » dans le remplacement de la valve mitrale en cas de sténose ou obstruction, d’insuffisance ou de prolapsus de de la valve mitrale. SA Suffisant
(23/04/2024) EMBOVAC – Cathéter de thrombo-aspiration - Avis favorable à l’inscription sur la liste dite « intra-GHS » dans la prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aiguë, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. SA Suffisant (10/04/2024) RECONSTRUCTION CRÂNIENNE XILLOC EN PEEK - Substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne - Avis favorable au remboursement dans la reconstruction crânienne, sur entente préalable soit en 1ère intention, en cas de défect osseux situé dans la zone fronto-temporale ou de grande taille (supérieure à 35cm²) ; soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de l’auto-greffe . SA Suffisant. ASA V. (10/04/2024) I-STOP - Bandelette sous-urétrale, implantée par voie rétropubienne ou transobturatrice - Avis défavorable au renouvellement d’inscription sur la liste dite « intra-GHS » dans «l’incontinence urinaire féminine d’effort pure ou prédominante associée à une hypermobilité urétrale prédominante : - après échec des traitements conservateurs ou d’emblée en cas d’incontinence urinaire d’effort sévère ; - ou récidivante après échec d’un traitement chirurgical antérieur ». SA Insuffisant. |
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JO du 29/03/2024 REPLAGAL 1 mg/ml 1 ml et 3,5ml inj [3400892690346 et 3400892388618] → Baisse du tarif de responsabilité du flacon de 1 ml : 358,730 € à partir du 1er septembre 2024 → Baisse du prix de cession et du tarif de responsabilité du facon de 3,5 ml: 1 255,560 € à partir du 1er septembre 2024 TSSS2409036V |
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JO du 28/03/2024 CEPROTIN® 500 UI/5ml (400892318240) et CEPROTIN® 1000 UI/10 ml (3400892318189), poudre et solvant pour solution injectable (Protéine C) → Modification de l’indication inscrite sur la liste en sus : « Prophylaxie à long terme des purpura fulminans, des nécroses cutanées induites par la coumarine et des événements thrombotiques veineux chez les patients atteints de déficit congénital sévère en protéine C » (extention d’indication) [modification du JO du 12/03/2024] Avis CT du 19/07/2023 : SMR Important, ASMR IV
TSSS2408975A |
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JO du 28/03/2024 VORAXAZE® (glucarpidase) 1 000 unités, inj
(3400892992136) → Passage en droit commun : Inscription aux collectivités, sur la liste en sus dans son indication AMM : « réduction de la concentration plasmatique toxique de méthotrexate chez les adultes et les enfants (à partir de 28 jours) avec une élimination retardée du méthotrexate ou présentant un risque de toxicité du méthotrexate » [Ancien statut : AAP - CGLUC01] Avis CT du 20/07/2022 : SMR impotant, ASMR IV → Tarifs de responsabilité : 23 375 € HT / UCD TSSS2408138A - TSSS2408963A - TSSS2408103V |
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JO du 28/03/2024 Expérimentation de l’usage médical du
cannabis → Publication des conditions de prise en charge par l'assurance maladie des médicaments à base de cannabis utilisés pendant la phase transitoire prévue à l'article 43 de la LFSS pour 2020 [publication des prix de vente et des prix de cession] TSSS2409051A |
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JO du 27/03/2024 Expérimentation de l’usage médical du
cannabis → Arrêté modifiant l’arrêté du 16/10/2020 - Mise à jour du cahier des charges - Publication sur le site internet de l’ANSM de la liste des médicaments permettant la continuité de traitement des patients traités et suivis au 26 mars 2024 jusqu’à commercialisation et au plus tard jusqu’au 31/12/2024. TSSP2408793A |
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JO du 27/03/2024 TYSABRI® (natalizumab) → Baisse du tarif de responsabilité et PLV : - 300 mg sol pour perf : 901,366€ à compter du 1er avril 2024 et - 150mg inj srg : 450,683€ à compter du 1er octobre 2024 TSSS2408583V |
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JO du 25/03/2024 Décret relatif à la certification périodique de certains professionnels de santé → Informations concernant la certification périodique des professionnels de santé : - Professionnels de santé concernés, ainsi que ceux pouvant bénéficier d'une exonération partielle - Modalités de détermination, de réalisation et de prise en compte des actions de certification - Conditions minimales de réalisation de ces actions - Règle de computation TSSH2309542D |
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JO du 25/03/2024 LINEZOLIDE SGN 600mg cp [3400894166474] → Publication du prix de cession : 6,398 € [tarif unifié] TSSS2408582V |
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JO du 25/03/2024 VORICONAZOLE SGN 200mg inj [3400894199472] → Publication du prix de cession et tarif de responsabilité : 12,159 € [tarif unifié] TSSS2408582V |
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JO du 25/03/2024 Expérimentation de l’usage médical du
cannabis → Modification de l’article 1er du décret du 7/10/2020 concernant la continuité de prise en charge des patients inclus dans l'expérimentation relative à l'usage médical du cannabis : - remplacement de la phrase : « pour une durée de 3 ans à compter de la prescription au premier patient et au plus tard à compter du 31/03/2021 » par « jusqu'à la date de commercialisation, communiquée à l'ANSM en application de l'article L. 5124-5 du CSP, de la 1ère présentation d'un médicament autorisé conformément à l'article L. 5121-15 du même code, et au plus tard jusqu'au 31/12/ 2024 » - le IV est complété par : « Il n'est procédé à aucune nouvelle inclusion de patients à compter du 27/03/2024 » TSSP2406226D |
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JO du 22/03/2024 Cathéter de thrombo-aspiration AXS VECTA, STRYKER → Renouvellement et modification sur la Liste dite « intra-ghs » des paragraphes « indications de prise en charge » et « modalités de prescription et d’utilisation » du code STA009 jusqu’au 30 janvier 2029 Avis CNEDIMTS du 30/01/2024 : SR Suffisant TSSP2408208A |
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JO du 21/03/2024 TYRUKO® (natalizumab) 300 mg, solution à diluer pour
perfusion (3400890035163) [biosimilaire du TYSABRI®]
→ Inscription aux
collectivités et sur la liste en sus
« en
monothérapie comme traitement de fond chez les adultes présentant des formes très actives de sclérose en plaques (SEP) rémittente-récurrente pour les groupes de patients
suivants : → Tarif de responsabilité : 901,366 € HT Avis CT du 03/10/2018 (TYSABRI®) : SMR Important, ASMR IV TSSS2405496A - TSSS2405708A - TSSS2401037V |
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JO du 21/03/2024 PLERIXAFOR 20 mg/mL, sol inj (UCD : 3400890032452
[TEVA], 3400890031189 [ARROW], et 3400890037167 [VIATRIS]) → Inscription aux collectivités (TEVA, ARROW, VIATRIS), sur la liste en sus et publication des conditions de prise en charge en rétrocession [avec suppression de la participation de l’assuré] (TEVA, ARROW, VIATRIS) dans les indications :
« - en association avec le facteur de croissance de la lignée granulocytaire (G-CSF) pour la mobilisation des cellules souches hématopoïétiques (CSH) dans le sang
périphérique avant leur collecte en vue d'une autogreffe chez les patients adultes atteints de lymphome ou de myélome multiple dont les cellules se mobilisent mal
; → Tarif de responsabilité : 3289,2 € HT (TEVA, ARROW, VIATRIS) → Prix de cession : 3289,2 € HT (TEVA, ARROW, VIATRIS) TSSS2328519A - TSSS2408130A - TSSS2407510A -TSSS2407503A - TSSS2407507A - TSSS2328521A - TSSS2407514A- TSSS2404028V - TSSS2406234V - TSSS2406981V |
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JO du 21/03/2024 INTRATECT® (IG IV) sol inj → Inscription aux collectivités, sur la liste en sus et publication des conditions de prise en charge en rétrocession [avec suppression de la participation de l’assuré] dans les indications AMM (cf arrêté) : - Traitement de substitution dans les DIP avec altération de la production d’anticorps et dans les DIS chez les patients souffrant d’infections sévères ou récurrentes, en échec d’un traitement anti-microbien et ayant, soit un DPAS avéré, soit un taux d’IgGsériques < 4 g/l ; - Immunomodulation dans les TIP chez les patients à haut risque hémorragique ou avant une intervention chirurgicale pour corriger la numération plaquettaire, le syndrome de Guillain-Barré, la maladie de Kawasaki (en association avec l’acide acétylsalicylique, la PIDC et la NMM → Tarifs de responsabilité et prix de cession TSSS2407241A - TSSS2407242A - TSSS2408144A - TSSS2408149V |
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JO du 21/03/2024 XEMBIFY® (IgSC), sol inj → Inscription aux collectivités, sur la liste en sus et publication des conditions de prise en charge en rétrocession [avec suppression de la participation de l’assuré] dans les indications AMM (cf arrêté) : Traitement substitutif
- d’un DIP avec altération de la production d’anticorps ; - d’une hypogammaglobulinémie avec infections bactériennes récurrentes chez des patients atteints de LLC, chez lesquels l’antibioprophylaxie a échoué ou est contre-indiquée ; - d’une hypogammaglobulinémie avec infections bactériennes récurrentes chez des patients atteints de MM ; - d’une hypogammaglobulinémie chez des patients en pré- et post transplantation de GCSH allogénique. → Tarifs de responsabilité et prix de cession TSSS2407241A - TSSS2407242A - TSSS2408144A - TSSS2408149V |
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JO du 21/03/2024 Cathéter d’accès distal utilisé dans un système de thrombo-aspiration REACT, MEDTRONIC France SAS → Modification sur la Liste dite « intra-ghs » de la date d’inscription de la référence STA001 portée jusqu’au 15/05/2025 Avis CNEDIMTS du 15/09/2020 : SA Suffisant – ASA V |
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JO du 21/03/2024 Cathéters de thrombo-aspiration PENUMBRA, PENUMBRA → Modification sur la Liste dite « intra-ghs » de plusieurs nomenclatures des codes STA004, STA005, STA006, STA007, STA008, STA011. TSSP2408202A |
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ANSM 21/03/2024 Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du CSP → Création de plusieurs groupes génriques : ezetinibe 10 mg/Atorvastatine 10 mg - LIPTRUZET 10 mg/10 mg, ezetinibe 10 mg/Atorvastatine 20 mg - LIPTRUZET 10 mg/20 mg, ezetinibe 10 mg/Atorvastatine 40 mg - LIPTRUZET 10 mg/40 mg, et ezetinibe 10 mg/Atorvastatine 80 mg - LIPTRUZET 10 mg/80 mg, comprimés pelliculés → Mise à jour de plusieurs groupes génériques (modifications, suppressions et ajouts de spécialités) |
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JO du 19/03/2024 FABRAZYME® 35 mg (agalsidase beta), poudre pour solution à diluer
pour perfusion → Baisse du tarif de responsabilité et prix de cession : 2 511,193 € à compter du 1/09/2024 TSSS2407761S |
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JO du 19/03/2024 Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » AMVIA SKY HF-T et AMVIA SKY HF-T QP, BIOTRONIK → Inscription sur la LPP/Titre III et Liste en sus des codes 3420323 et 3408434 jusqu’au 15 avril 2029 Tarif et PLV : 4 000 € TSSS2406582A - TSSS2406608A - TSSS2406598V |
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JO du 19/03/2024 TRABECTEDINE EG 0,25mg et 1mg, pdre pour solution à diluer
pour perfusion (3400890035804 et 3400890035811) [médicament générique de Yondelis®] → Inscription aux collectivités et sur la liste en sus « en association avec la doxorubicine liposomale pégylée chez les patientes atteintes de cancer des ovaires récidivant sensible au platine ». → Inscription aux collectivités [Intra GHS] dans le « traitement des patients adultes atteints d’un sarcome des tissus mous avancé, après échec de traitements à base d’anthracyclines et d’ifosfamide, ou chez les patients ne pouvant pas recevoir ces médicaments. Les données d’efficacité ont principalement été obtenues chez des patients atteints de liposarcome et de léiomyosarcome » [périmètre de prise en charge identique au princeps] Tarif de responsabilité : 115,49 € (0,25 mg) et 461,96 € (1 mg) TSSS2334481A - TSSS2406882A - TSSS2333964V |
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JO du 17/03/2024 Stimulateurs cardiaques implantables de resynchronisation et triple chambre ALLURE RF, QUADRA ALLURE /MP, EDORA 8 HF-T, EDORA 8 HF-T QP, VISIONIST, PERCEPTA CRT-P MRI SURESCAN, PERCEPTA QUAD CRT-P MRI SURESCAN → Baisse des TARIF/PLV des codes 3411212, 3444246, 3408693, 3415049, 3473680, 3416238, 3477292, 3444329 : 4000 € TTC à partir du 31/03/2024 TSSS2407687V |
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JO du 14/03/2024 Liste des dispositifs médicaux dont l’utilisation est subordonnée à l’enregistrement obligatoire dans un registre de suivi (Art. L. 5212-2-1 CSP) → Implants mammaires : les établissements de santé sont tenus de renseigner les registres créés pour le suivi de ces dispositifs TSSP2407107A |
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ANSM 13/03/2024 Modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l’article R. 5121-9-1 du CSP → Ajout d’une nouvelle spécialité dans le groupe biosimilaire de HERCEPTIN® (trastuzumab) : HERWENDA® |
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JO du 13/03/2024 Dispositif d'assistance mécanique électrique percutanée, à flux axial, monoventriculaire gauche, de courte durée, IMPELLA 5.0, ABIOMED → Baisse du Tarif/PLV du code 5271206 : 14 040,00 € TTC à partir du 21/04/2024 TSSS2407364V |
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JO du 13/03/2024 Registre de suivi relatif aux implants mammaire → Fixation du contenu du registre – Les informations à renseigner obligatoirement par les établissements de santé sont : date/lieu/patient/chirurgien/indication/nature de l’intervention/technique opératoire/site opératoire/identification du DM (IUD-ID si disponible, à défaut le nom du fabricant, la référence et le numéro de lot ou de série), la nature des évènements indésirables et leurs signalements sur la plateforme nationale de matériovigilance TSSP2407108A |
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JO du 13/03/2024 Etablissements éligibles aux forfaits alloués pour la prise en charge des maladie rénale chronique → Mise à jour de la liste des établissements concernés par les forfaits alloués aux établissements de santé dans le cadre de la prise en charge de patients atteints de maladie rénale chronique (L. 162-22-6-2 du CSS) TSSH2335513A |
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ANSM 12/03/2024 Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique → Inscription sur la liste des médicaments rétrocédables de Micafungine Accord 50 et 100 mg, Azacitidine Kabi 25mg/ml, Polamidomide Viatris 1, 2, 3, et 4 mg gélule, Pheburane 350mg/ml solution orale, Camzyos 2,5, 5 et 10 mg, et Xembify 200 mg/ml (IG SC). |
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JO du 12/03/2024 CEPROTIN® 500 UI/5ml (400892318240) et CEPROTIN® 1000 UI/10 ml (3400892318189), poudre et solvant pour solution injectable (Protéine C) → Extension d’inscriptions aux collectivités, sur la liste en sus et publication des conditions de prise en charge en rétrocession [suppression de la participation de l’assuré] dans la prophylaxie et le traitement des purpura fulminans, des nécroses cutanées induites par la coumarine et des événements thrombotiques veineux chez les patients atteints de déficit congénital sévère en protéine C [modification d’AMM en 2022] (Attention : JO rectificatif du 28/03/2024 pour l'indication inscrite sur la liste en sus) → Tarifs de responsabilité / Prix de cession publiés JO du 28/01/2020 : 3628,000 € (500 UI) et 7256,000 € (1000 UI) Avis CT du 19/07/2023 : SMR important, ASMR IV [Spécialités précédemment inscritent sur la liste des spécialités rétrocédables JO du 14/03/2019 et du 29/04/2020] TSSS2405156A - TSSS2406629A - TSSS2405252A - TSSS2408975A |
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JO du 12/03/2024 Stimulateurs cardiaques simple chambre (ACCOLADE IRM SR), double chambre (ACCOLADE IRM DR), de re-synchronisation (VISIONIST) et Systèmes de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (LATITUDE NXT et LATITUDE), BOSTON
→ Radiation de la LPP/Titre III et de la liste en sus des stimulateurs cardiaques codes 3429962, 3435388, 3422629, 3473680 et des système de télésurveillance DCI codes 3428690, 3407713, 3427822 et 3414541 TSSS2407094A - TSSS2407095A |
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JO du 12/03/2024 Stimulateurs cardiaques simple chambre (AZURE XT SR MRI SURESCAN), double chambre (AZURE XT DR MRI SURESCAN), de re-synchronisation (PERCEPTA CRT-P MRI SURESCAN et PERCEPTA QUAD CRT-P MRI SURESCAN) et Systèmes de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (CARELINK), MEDTRONIC → Radiation de la LPP/Titre III et de la liste en sus des stimulateurs cardiaques simple et double chambre, codes 3460245, 3407430 et des système de télésurveillance DCI, codes 3492564, 3499780 et 3456628 → Renouvellement et modification des conditions d'inscription (ajout de références) sur la LPP/Titre III des stimulateurs de re-synchronisation, codes 3411212 et 3444246 jusqu’au 15/08/2028 Avis CNEDIMTS du 16/05/2023 PERCEPTA QUAD CRT-P MRI SURESCAN et PERCEPTA CRT-P MRI SURESCAN TSSS2407098A - TSSS2407099A |
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JO du 12/03/2024 Stimulateurs cardiaques simple chambre (ASSURITY MRI VR), double chambre (ASSURITY MRI DR), triple chambre (QUADRA ALLURE MP), de re-synchronisation (ALLURE RF et QUADRA ALLURE MP) et Systèmes de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (MERLIN.NET et MYMERLINPULSE), ABBOTT → Radiation de la LPP/Titre III et de la liste en sus des stimulateurs cardiaques simple, double et triple chambre, codes 3471355, 3486374, 3454931 et des système de télésurveillance DCI, codes 3464579, 3474164, 3435017, 3489740, 3430592, 3492736 → Renouvellement et modification des conditions d'inscription (ajout de références) sur la LPP/Titre III des stimulateurs de re-synchronisation, codes 3477292 et 3444329 jusqu’au 31/07/2024 TSSS2407100A - TSSS2407101A |
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JO du 12/03/2024 Stimulateurs cardiaques simple chambre (ALIZEA SR 1300), double chambre (ALIZEA DR 1600) et systèmes de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (SMARTVIEW), MICROPORT → Radiation de la LPP/Titre III et de la liste en sus des stimulateurs cardiaques codes 3478179, 3424427 et des système de télésurveillance DCI codes 3447925, 3495440, 3483826 TSSS2407102A - TSSS2407103A |
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JO du 12/03/2024 Stimulateurs cardiaques simple chambre (EDORA 8 SR-T), double chambre (EDORA 8 DR-T), de re-synchronisation (EDORA 8 HF-T et EDORA 8 HF-T QP) et Systèmes de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (HOME MONITORING), BIOTRONIK
→ Radiation de la LPP/Titre III et de la liste en sus des stimulateurs cardiaques simple et double chambre, codes 3438530, 3428900, 3426550 et des système de télésurveillance DCI, codes 3499030, 3491091, 3433314 → Renouvellement d'inscription (ajout de références) sur la LPP/Titre III des stimulateurs de re-synchronisation, codes 3408693 et 3415049 jusqu’au 15/08/2027 Avis CNEDIMTS du 15/03/2022 : EDORA 8 HF-T, EDORA 8 HF-T QP TSSS2407104A - TSSS2407105A |
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JO du 08/03/2024 AMVUTTRA® 25 mg (vutrisiran), solution
injectable en seringue préremplie (9002846) → Passage en droit commun : inscription aux collectivités et en ville dans l’indication de l’AMM « traitement de l’amylose héréditaire à transthyrétine (amylose hATTR), chez les patients adultes atteints de polyneuropathie de stade 1 ou de stade 2 » [ancien statut AAP : CVUTR01] Avis relatif au prix : 66 596,25 € TTC Taux de participation de l’assuré : 35% Avis CT du 14/12/2022 : SMR Important – ASMR V par rapport à ONPATTRO® (patisiran) TSSS2404850A - TSSS2404849A - TSSS2404852V - TSSS2404853V |
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JO du 08/03/2024 BIKTARVY® 30/120/15mg CPR
(3400890027748) et BIKTARVY® 50/200/25mg CPR (3400894397953) (bictegravir/emtricitabine/tenofovir alafenamide) → Inscription (30/120/15mg) et extension d’indication (50/200/25mg) en ville, aux collectivités et publication des conditions de prise en charge en rétrocession [suppression de la participation de l’assuré] dans les indications suivantes : - BIKTARVY® 30/120/15mg : le traitement de l’infection par VIH-1 chez les patients pédiatriques âgés d’au moins 2 ans et pesant de 14 kg à moins de 25 kg sans preuve actuelle ou antérieure de résistance à la classe des inhibiteurs de l’intégrase, à l’emtricitabine ou au ténofovir - BIKTARVY® 50/200/25mg : le traitement des enfants et des adolescents, pesant au moins 25 kg, infectés par VIH-1 sans preuve actuelle ou antérieure de résistance à la classe des inhibiteurs de l’intégrase, à l’emtricitabine ou au ténofovir → Prix de cession : 18,383€ HT (30/120/15 mg) [Inscription ANSM sur la liste des spécialités rétrocedables] TSSS2404039A - TSSS2404040A - TSSS2405244A - TSSS2403605V |
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JO du 08/03/2024 Bioprothèse valvulaire, transcutanée, pulm. ≤ 28 mm, VENUSP-VALVE, VENUS MEDTECH → Inscription sur la LPP/Titre III et liste en sus des codes 3219696 et 3241164 jusqu’au 31/03/2029 dans la correction d’une dysfonction de la voie d’éjection ventriculaire droite (sténose, régurgitation pulmonaire ou lésions mixtes) chez des patients ayant une voie d’éjection du ventricule droit préalablement réparée avec un patch d’élargissement. Tarif/PLV : 17 995,40 € TTC (3219696) et 21 323,89 € TTC (3241164) Avis CNEDIMTS du 11/07/2023 : SA Suffisant, ASA II par rapport à la reprise chirurgicale de la voie d’éjection du ventricule droit TSSS2406662A - TSSS2406675A - TSSS2406667V |
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JO du 07/03/2024 Implants mammaires ERGONOMIX (avec QID), ROUND SILKSURFACE PLUS (avec QID) et ROUND SILKSURFACE PLUS (sans QID), MOTIVA IMPLANTS → Renouvellement et modification des conditions d'inscription sur la LPP/Titre III des codes 3159505, 3123275 et 3187401 jusqu’au 31/03/2028 Avis CT du 27/06/2023 : ERGONOMIX (avec QID) - ROUND SILKSURFACE PLUS (avec QID) - ROUND SILKSURFACE PLUS (sans QID) SA Suffisant dans la reconstructions ou augmentations mammaires prises en charge selon la CCAM, prévue à l'article L 162-1-7 du code de la Sécurité Sociale – ASA V TSSS2406641A |
Médicaments d'exception de Mars Fiche d'Information Thérapeutique
Nouvelle FIT (27/03/2024) YUFLYMA® 20 mg (adalimumab), sol inj : nouvelle FIT (3400930283158) [complement de gamme] (27/03/2024) STELARA® (ustekinumab), sol inj 45mg et 90mg : nouvelle FIT (3400930275115 et 3400930275122) [complement de gamme] (08/03/2024) ADTRALZA® 150 mg (tralokinumab) : inscription (34009 302 761 3 6)
Mise à jour de FIT (29/03/2024) OLUMIANT 2mg et 4mg (baricitinib), cp : extension d’indication (3400930087367 et 3400930087398) (08/03/2024) ADTRALZA® 150 mg (tralokinumab) : extension d’indication (34009 302 302 6 8)
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Les actualités AAP, AAC, CPC de Mars
Autorisation d'Accès Précoce (AAP)
AAP mise à jour (21/03/2024) IDEFIRIX® (imlifidase) – Renouvellement de l’AAP octroyée dans le « traitement de désimmunisation des patients adultes hyperimmunisés en attente d’une transplantation rénale ayant un crossmatch positif envers un greffon disponible de donneur décédé et non éligibles aux stratégies de désimmunisation actuelles. L’utilisation d’Idefirix doit être réservée aux patients ayant une probabilité faible d’être transplantés dans le cadre du système de répartition (et d’attribution) des greffons en vigueur, y compris dans le cadre des priorités et/ou programmes destinés aux patients hyperimmunisés ». [Statut actuel AAP : CIMLI01] (21/03/2024) YESCARTA® (axicabtagène colileucel) – Renouvellement de l’AAP octroyée dans le « traitement des patients adultes atteints de lymphome de haut grade à cellules B éligibles à une stratégie d’autogreffe de CSH, et les patients atteints de lymphome diffus à grandes cellules B et LHGCB et non éligibles à une stratégie d’autogreffe de CSH, ayant rechuté dans les 12 mois après la fin de la 1ère ligne de chimio-immunothérapie, ou qui y sont réfractaires». [Statut actuel AAP : CAXIC02]
Nouvelle AAP (28/03/2024) EVKEEZA (évinacumab) - Nouvelle AAP « en complément d’un régime alimentaire et d’autres thérapies réduisant le taux de cholestérol des lipoprotéines de basse densité (LDL-c) pour le traitement des patients pédiatriques âgés de 5 à 11 ans atteints d’hypercholestérolémie familiale homozygote (HFHo) » [PUT] (28/03/2024) ELREXFIO (elranatamab) – Renouvellement de l’AAP octroyée « En monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple en rechute et réfractaire, ayant reçu au moins trois traitements antérieurs incluant un agent immunomodulateur, un inhibiteur du protéasome et un anticorps anti-CD38 et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement, lorsque toutes les options thérapeutiques sont épuisées pour les patients n’ayant pas accès aux médicaments à base de cellules CAR-T ou qui y sont inéligibles, sur l’avis d’une réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) » [CELRA01] (20/03/2024) LIVTENCITY® (maribavir) – AAP renouvelée dans l'indication « traitement de l’infection et/ou de la maladie à cytomégalovirus (CMV) réfractaire (avec ou sans résistance) à un ou plusieurs traitements antérieurs, y compris le ganciclovir, le valganciclovir, le cidofovir ou le foscarnet chez les patients adultes ayant reçu une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) ou une greffe d’organe solide (GOS). Il convient de prendre en compte les recommandations officielles sur l’utilisation appropriée des agents antiviraux» [CMARI01] (18/03/2024) Bylvay® (odevixibat) – AAP pré-AMM renouvelée dans l’indication : « Traitement du prurit cholestatique associé au syndrome d’Alagille pour les patients âgés de 6 mois ou plus » [décision du 26/02/2024 de l'ANSM] (12/03/2024) LIVMARLI® (maralixibat) – AAP renouvelée dans le « traitement du prurit cholestatique chez les patients atteints du syndrome d’Alagille (SAG) à partir de l’âge de 2 mois » [CMARA01] (12/03/2024) BYLVAY® (odévixibat) – AAP renouvelée dans le « traitement du prurit cholestatique associé au syndrome d’Alagille pour les patients âgés de 6 mois ou plus » [CODEV01] (04/03/2024) IMFINZI® (durvalumab) – AAP renouvelée dans l'indication « IMFINZI en association avec IMJUDO dans le traitement de 1ère ligne des patients adultes atteints d'un carcinome hépatocellulaire avancé ou non résécable, avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), avec un score ECOG 0 ou 1, non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l’un de ces traitements, et non éligibles à un traitement par l’association atezolizumab bevacizumab » [CDURV06] (04/03/2024) IMJUDO® (trémélimumab) - AAP renouvelée dans l'indication « en association avec IMFINZI dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d'un carcinome hépatocellulaire avancé ou non résécable, avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), avec un score ECOG 0 ou 1, non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l’un de ces traitements, et non éligibles à un traitement par l’association atezolizumab bevacizumab » [CTREM01]
AAP Refusée (11/03/2024) Altuvoct 250 UI, 500 UI, 1000 UI et 2000 UI poudre et solvant pour solution injectable (Efanesoctocog alfa) - AAP refusée dans :
Avis CT du 08/02/2024 [Alternatives disponibles, médicament non présumé innovant, le traitement peut être différé] [avis ANSM]
Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC)
Nouvelle AAC (27/03/2024) Paromomycin® 750 mg, sol inj (Paromomycine) : Nouvelle AAC. Absence de critère d’octroi. Médicament réservé à l’usage hospitalier (19/03/2024) Zongertinib (BI 1810631) : mise à jour de la fiche (19/03/2024) Telisotuzumab Vedotin : mise à jour de la fiche (AAC disponible uniquement en monothérapie) (15/03/2024) Vorasidenib – Nouvelle AAC. Absence de critère d’octroi. Prescription réservée aux spécialistes en oncologie et aux médecins compétents en cancérologie (13/03/2024) Tigilanol tiglate - Nouvelle AAC : Absente de critères d’octroi. Prescription réservée aux spécialistes en oncologie ou médecins compétents en cancérologie (04/03/2024) Antitoxine diphtérique Butantan (équine) : Nouvelle AAC dans le traitement curatif de la diphtérie (cf fiche). Avis d’un référent infectiologue recommandé. Présence d’un RCP
AAC mise à jour (29/03/2024) Irenat® Tropfen 300 mg/ml, sol buv en gouttes (perchlorate de sodium) : Mise à disposition d’une spécialité d’importation depuis le 13/03/2024. Attention : 1mL de cette nouvelle spécialité correspond à 21 gouttes soit 300 mg de perchlorate de sodium.La durée de conservation du flacon après ouverture est de 12 semaines. (29/03/204) Blenrep® 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion (Belantamab mafodotin) : mise à jour de la fiche (28/03/2024) Momelotinib 100mg, 150mg et 200 mg : Les initiations de traitement sont arrêtées. Seuls les renouvellements sont autorisés (Cf courrier laboratoire) (28/03/2024) Telisotuzumab Vedotin, 100 mg, pdr pour sol pour perf : Précision des critères d’octroi : CBNPC non squameux avancé/métastatique en rechute/réfractaire : - En situation d'impasse thérapeutique après 2 lignes de traitement - Amplification c-met ou surexpression c-met caractérisée par IHC - Absence de mutation EGFR
Avant toute initiation de traitement, il est impératif de s'assurer que certains critères sont respectés (cf fiche ANSM) (27/03/2024) Balversa® (erdafitinib) : mise à jour des critères d’octroi : précisions dans le carcinome urothéliale de stade V des gènes incriminés : FGFR2 et FGFR3 (21/03/2024) Vorasidenib : mise à jour de la fiche (15/03/2024) Vyjuvek® Beremagene geperpavec-svdt – Tension d’approvisionnemnt : Produit sera disponible à compter de mi-avril 2024. L’initiation de nouveaux traitements est impossible, seuls les renouvellements sont assurés. (15/03/2024) Zanidatamab – Ajout des critères d’octroi, de la posologie ainsi que des critères de surveillance (13/03/2024) Rezurock® (belumosudil) – mise à jour de la fiche et publication du RCP (08/03/2024) Irenat 300 mg/ml, solution buvable en gouttes (Perchlorate de sodium) : Rupture de stock : Seules les demandes initiales/ renouvellement des PUI détenant du stock ont été autorisées. Après ouverture, le flacon peut être conservé pendant 26 semaines à température ambiante. Une spécialité équivalente importée sera prochainement mise à disposition (04/03/2024) Ocytocine : mise à jour de la fiche et des documents (rapport de synthèse périodique)
AAC terminée (18/03/2024) Maralixibat - Fin des AAC le 16/03/2023. AAP en cours dans le « Traitement du prurit cholestatique chez les patients atteints du syndrome d’Alagille à partir de l’âge de 2 mois »
Cadre de Prescription Compassionnelle (CPC)
Nouveau CPC (21/03/2024) PROTOPIC® (Tacrolimus) 0.1% pommade – Nouveau CPC dans le « traitement du vitiligo chez l’adulte et l’enfant à partir de l’âge de 2 ans ». Publication du PUT-SP [Décision ANSM du 21/03/2024] (06/03/2024) Ovitrelle® choriogonadotropine alfa – renouvellement du CPC dans les indications :
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Les avis HAS CT / CNEDIMTS de Mars
Avis CT
(20/03/2024) TEPKINLY® (epcoritamab) – Avis favorable au remboursement uniquement « en monothérapie dans le traitement du lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) réfractaire ou en rechute après au moins deux lignes de traitement systémique uniquement chez les patients adultes en échec ou inéligibles aux médicaments à base de cellules CAR-T.». [AAP en cours : CEPCO01 ] SMR Important – ASMR V SMR Insuffisant dans les autres situations cliniques de l’AMM (20/03/2024) SKYRIZI® (risankizumab) - Avis favorable au remboursement « dans le traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients adultes en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) d’un traitement conventionnel (corticoïdes ou immunosuppresseurs) et d’au moins un anti-TNFα ou qui ont une contre-indication médicale à ces traitements..». [statut actuel AAC arrêté : NRISA02 ] SMR Important – ASMR IV (20/03/2024) KEYTRUDA® (pembrolizumab) – Avis favorable au remboursement « en association à une chimiothérapie à base de sels de platine et de fluoropyrimidine, est indiqué dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un adénocarcinome gastrique ou de la jonction œsogastrique, localement avancé non résécable ou métastatique, HER-2 négatif et dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 10». [AAP en cours CPEMB04] SMR Important – ASMR V SMR Insuffisant dans les autres situations cliniques de l’AMM (14/03/2024) HEMLIBRA (émicizumab) [extension de gamme] – Avis favorable au remboursement dans : « Prophylaxie pour prévenir les épisodes hémorragiques chez les patients atteints d’hémophilie A avec inhibiteurs anti-facteur VIII ou sans inhibiteur anti-facteur VIII qui ont une forme sévère (FVIII < 1%) ou une forme modérée (FVIII ≥ 1% et ≤ 5%) avec un phénotype hémorragique sévère » SMR Important – ASMR V (06/03/2024) CLAIRYG 100 mg/mL (IgIV) – Avis favorable au remboursement pour le complément de gamme du CLAIRYG 50 mg/mL dans les mêmes indications/populations. SMR Important – ASMR V (05/03/2024) TAKHZYRO® (lanadélumab) - Avis favorable au remboursement dans « la prévention des crises récurrentes d’angioedème héréditaire chez les patientss âgés de 2 ans à moins de 12 ans ». SMR Important – ASMR III chez les patients âgés de 2 à moins de 6 ans – ASMR IV chez les patients âgés de 6 à 11 ans [Statut actuel AAP - CLANA01] (05/03/2024) PYLCLARI® ((18F) piflufolastat) - Avis favorable au remboursement « pour la détection de lésions positives à l’antigène membranaire spécifique de la prostate par tomographie par émission de positons chez les adultes atteints d’un cancer de la prostate (CP) dans les situations cliniques suivantes :
SMR Insuffisant dans le ttt du carcinome rénal avec une histologie autre qu’à cellules claires (04/03/2024) DIFICLIR® (fidaxomicine) - Avis favorable au remboursement dans le « traitement des infections à Clostridioides difficile, appelées également diarrhées associées à C. difficile chez les patients adultes et chez les patients pédiatriques pesant au moins 12,5 kg », après modification du RCP introduisant un schéma posologique alternatif (schéma prolongé-pulsé). SMR Important – ASMR III (04/03/2023) MYOZYME® (alglucosidase alfa) - Avis favorable au remboursement en ville dans le traitement enzymatique substitutif à long terme chez les patients ayant un diagnostic confirmé de maladie de Pompe.
Formes infantiles : SMR Important – ASMR III et Formes tardives : SMR Faible – ASMR IV
Avis CNEDIMTS
(27/03/2024) EDWARDS SAPIEN 3 - Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transfémorale (système COMMANDER) Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) [réévalution de SA/ASA et modification du comparateur] : SA Suffisant, ASA IV pour les patients opérables avec score STS < 4% : ASR IV par rapport à la chirurgie de remplacement valvulaire aortique, et ASA V pour les patients avec contre-indication à la chirurgie de remplacement valvulaire aortique ou les patients opérables avec un score STS ≥ 4% par rapport aux autres bioprothèses valvulaires aortiques implantées par voie transcathéter inscrites sur la LPPR (21/03/2024) MITRIS RESILIA, modèle 11400M – Bioprothèse valculaire mitrale avec armature - Avis favorable au remboursement sur la liste dite « intra-GHS » dans le remplacement de la valve mitrale en cas de sténose ou obstruction, d’insuffisance ou de prolapsus de la valve mitrale. SA Suffisant (04/03/2024) MAGSEED® – Marqueur magnétique - Avis favorable au remboursement sur la LPP/ Titre V dans le repérage de tumeurs non palpables du sein situées, au plus, à 4 cm de profondeur dans le cadre de la chirurgie mammaire première. SMR Suffisant – ASMR IV par rapport au repérage par fil-guide |
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JO du 27/02/2024 NUCALA® (mépolizumab) 100mg, solution ou poudre injectable, ou sg pré-remplie [3400894512769, 3400894138501 et 3400894512530] → Inscription sur la liste en sus SSR/SMR dans l’indication : - « traitement additionnel, chez les patients adultes qui présentent un syndrome hyper éosinophilique insuffisamment contrôlé et sans cause secondaire non hématologique identifiable, - chez les patients âgés de 6 ans et plus, en traitement additionnel des formes récidivantes ou réfractaires de la granulomatose éosinophilique avec polyangéite » [périmètre d’indications plus restreint que l’AMM] Tarif de responsabilité : 850,76€ HT TSSS2405495A - TSSS2334755V |
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JO du 27/02/2024 Caspofungine TLO 50 mg et 70 mg, perf [UCD :
3400890030687 et 3400890030700] → Inscription aux collectivités et publication des conditions de prise en charge en rétrocession : les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie sont celles figurant à l’autorisation de mise sur le marché → Prix de cession : 65.542€ HT (50 mg), 83.367 € HTHT (70 mg) → Taux de participation : 35% [Inscription ANSM sur la liste des spécialités rétrocedables] TSSS2332034A - TSSS2332032A - TSSS2332033V - TSSS2405345V |
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JO du 27/02/2024 Implants mammaires PARAGEL, CRISTALLINE PARAGEL, IMPLEO SMOOTH, EUROSILICONE → Renouvellement et modification des conditions d'inscription sur la LPP/Titre III des codes 3150071, 3159787 et 3199597 jusqu’au 31 mars 2028 → Tarif / PLV : 340,50€TTC (IMPLEO SMOOTH) Avis CNEDIMTS PARAGEL , CRISTALLINE PARAGEL, IMPLEO SMOOTH : SA Suffisant dans les reconstructions ou augmentations mammaires (suite à un cancer du sein, augmentations mammaires uni- ou bilatérales et changements d’implants [à l’exclusion des indications à visée esthétique]) – ASA V par rapport aux autres implants mammaires ronds, pré-remplis de gel de silicone TSSS2405512A - TSSS2405513V |
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JO du 27/02/2024 Implants mammaires MONOBLOC, ARION → Renouvellement et modification des conditions d'inscription sur la LPP/Titre III des codes 3197300, 3176260 et 3177532 jusqu’au 31 mars 2028 Avis CNEDIMTS du 19/07/2022 : SA Suffisant dans les reconstructions ou augmentations mammaires (suite à un cancer du sein, augmentations mammaires uni- ou bilatérales et changements d’implants [à l’exclusion des indications à visée esthétique]) – ASA V par rapport aux autres implants mammaires ronds, pré-remplis de gel de silicone TSSS2405511A |
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JO du 27/02/2024 Implants pour arthrodèse de l’articulation sacro-iliaque IFUSE IMPLANT SYSTEM et IFUSE 3D IMPLANT SYSTEM → Baisse tarifs/PLV des codes 3147413 et 3156560 : 1 028,63€ TTC à partir du 15 mars 2024 et 1 002,25€ TTC à partir du 15 mars 2025 TSSS2405615V - TSSS2405914V |
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JO du 27/02/2024 Défibrillateur cardiaque implantable à sonde rétrosternale AURORA EV ICD MRI SURESCAN, MEDTRONIC France SAS → Inscription sur la Liste dite « intra-ghs » de la référence DAI006 jusqu’au 25/07/2028 TSSP2405180A |
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JO du 23/02/2024 REVESTIVE® (teduglutide) [3400894304234 et 3400894050230] → Inscription sur la liste en sus SSR/SMR dans l’indication « traitement des patients âgés d’un an et plus présentant un syndrome du grêle court (SGC). Les patients doivent être en état stable après la période d’adaptation intestinale ayant suivi l’intervention chirurgicale » Tarif de responsabilité : 275,849€ (1,25mg) et 551,70€ (5mg) TSSS2405262A - TSSS2334241V |
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JO du 23/02/2024 ENHERTU® (trastuzumab déruxtécan) 100mg, perfusion [UCD : 3400890010559] → Passage en droit commun : agrément aux collectivités et inscription sur la LES dans l’indication « en monothérapie dans le traitement des patients adultes présentant un adénocarcinome gastrique ou de la jonction oesogastrique (JOG) HER2 positif de stade avancé ayant reçu préalablement au moins deux lignes de traitement comportant le trastuzumab» [plus restrictif que l’AMM], [ancien statut : AAP, code CDERU03] Avis CT du 24/05/2023 : SMR Important – ASMR IV pour l’indication retenue au remboursement / SMR Insuffisant pour l’autre situation de l’AMM (2ème ligne) TSSS2405264A → Inscription sur la liste agréé aux collectivités et sur la LES dans l’indication « en monothérapie dans le traitement des patients adultes présentant un cancer du sein HER2 positif non résécable ou métastatique ayant reçu préalablement au moins une ligne de traitement anti-HER2 » [exAAP post AMM, code CDERU01 et CDERU02] Avis CT du 22/02/2023 : SMR Important – ASMR III Tarif de responsabilité : 1600,00 € HT (PLV) TSSS2405760A - TSSS2331991A - TSSS2405264A |
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JO du 23/02/2024 Stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter MICRA VR, MEDTRONIC → Renouvellement, Extensions d’indications et modification des conditions d'inscription sur la LPP du code 3494020 jusqu’au 1er mars 2027 TSSS2405243A |
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JO du 23/02/2024 Système de réparation de la valve mitrale par voie transcathéter EDWARDS PASCAL PRECISION (MITRAL), EDWARDS LIFESCIENCES → Inscription sur la LPP/Titre III et liste en sus des codes 3115790 et 3149300 jusqu’au 15/03/2029 dans l’indication : « Patients ayant une insuffisance mitrale primaire modérée à sévère (grade 3+) ou sévère (grade 4+), symptomatiques malgré une prise en charge médicale optimale, non éligibles à la chirurgie de réparation ou de remplacement valvulaire et répondant aux critères échocardiographiques d’éligibilité. Les critères cliniques et échocardiographiques doivent être validés par une équipe multidisciplinaire ad hoc. Les patients ayant une espérance de vie inférieure à 1 an compte tenu de comorbidités extracardiaques ne sont pas éligibles à la technique (nonindication). » SA suffisant - ASA V Tarif/PLV : 21 100 € TTC TSSS2405267A, TSSS2405269A, TSSS2405270V |
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JO du 23/02/2024 Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transapicale (système CERTITUDE) EDWARDS SAPIEN 3, EDWARDS LIFESCIENCES → Modificationdes conditions d'inscription sur la LPP du code 3239865 (compatibilité IRM et références prises en charge) |
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JO du 23/02/2024 Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre EDORA 8 SR-T et double chambre EDORA 8 DR-T à fréquence asservie équipés du système de télétransmission HOME MONITORING, BIOTRONIK → Renouvellement et Modificationdes conditions d'inscription sur la LPP des codes 3438530 et 3428900 (libellé long, compatibilité IRM et références prises en charge) et de la date de fin de prise en charge 01/06/2028 Avis CNEDIMTS du 21/03/23 : code 34385030 et 3428900 TSSS2405288A |
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JO du 22/02/2024 CLAIRYG® (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, 100 mg/mL → Inscription dans les indications de l’AMM : collectivités, liste en sus et conditions de prise en charge en rétrocession [suppression de la participation de l’assuré] Tarif de responsabilité et prix de cession : 110€ HT (fl 20mL), 275€ HT (fl 50mL), 550€ HT (fl 100mL) et 1100€ HT (fl 200mL), Avis CT 21/06/2023 : SMR Important – ASMR V [Inscription ANSM sur la liste des spécialités rétrocédables] TSSS2404205A - TSSS2328530A -TSSS2328523A -TSSS2402373V |
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JO du 20/02/2024 INFLECTRA® (infliximab) 100 mg, pdre pour solution à diluer [UCD : 3400893983522] → Baisse des tarifs de responsabilité : 109,190 € à compter du 1er mars 2024 TSSS2405254V |
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JO du 20/02/2024 RUXIENCE® (rituximab), pdre pour perf [UCD :3400890003919 et 3400890003926] → Baisse des tarifs de responsabilité : 69.186 € (100 mg) et 345.929 € (500 mg) à compter du 1er mars 2024 TSSS2405254V |
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JO du 21/02/2024 ENJAYMO® (sutimlimab), solution pour perfusion, 50 mg/ml → Passage en droit commun : collectivités dans l’indication restreinte de l’AMM :« traitement de l'anémie hémolytique des patients adultes atteints de la maladie des agglutinines froides (MAF) uniquement chez les patients ayant un taux d'Hb ≤ 10 g/dl » [ancien statut AAC : NSUTI01] Avis CT 30/08/2023 : SMR Important – ASMR V dans l‘indication prise en charge SMR insuffisant dans les autres situations cliniques de l’indication de l’AMM (patients avec un taux d’Hb > 10 g/dl) TSSS2403498A |
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JO du 20/02/2024 OXLUMO® (lumasiran) 94.5 mg/ 0.5mL sol inj [UCD : 3400890010610] → Passage en droit commun : collectivités, en sus et en ville dans l’ AMM « traitement de l’hyperoxalurie primitive de type 1 dans tous les groupes d’âge » [ancien statut APP : CUMAS01] Tarif de responsabilité : 45 835,270 € HT Avis relatif au prix : 46 930.69 € TTC et Taux de participation : 35% Avis CT du 21/04/2021 : SMR Important – ASMR III TSSS2333117A - TSSS2404248A - TSSS2333116A - TSSS2333118V - TSSS2333119V - TSSS2333121V |
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JO du 20/02/2024 Prothèse cardio-vasculaire hybride E-VITA OPEN PLUS et E-VITA OPEN NEO,
CRYOLIFE → Baisse du prix limite de vente des codes 3294172 et 3251085 : 13 957,16 €TTC au 1er mars 2024 et 13 678,02 €TTC au 1er février 2025 TSSS2404548V |
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JO du 20/02/2024 ZOLSKETIL® (doxorubicine liposomale pégylée) 2mg/mL [UCD : 3400890023610 et 3400890023627] → Baisse des tarifs de responsabilité : 188,629 € (Fl 10mL) et 471.752 € (Fl 25mL) à compter du 20 février 2024 TSSS2404870V |
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ANSM 16/02/2024 Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du CSP → Mise à jour de plusieurs groupes génériques (modifications, suppressions et ajouts de spécialités) |
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JO du 16/02/2024 Endoprothèse coronaire dite stent, inactif, PRO-KINETIC, Biotronik → Renouvellement d’inscription puis modification sur la LPP / Titre III et sur la liste en sus (modification des « indications prises en charge », des «modalités de prescription et d'utilisation» et des « références prises en charge »), jusqu’au 31/07/2024 → Radiation du code 3189340 à partir du 1/08/2024 TSSS2403819A - TSSS2404560A |
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JO du 15/02/2024 SPEVIGO® (spésolimab) 450 mg, sol à dil [UCD : 3400890029490] → Passage en droit commun : collectivités et en sus dans le « traitement des poussées de psoriasis pustuleux généralisé en monothérapie (chez l’adulte) ». [ancien statut : AAP - CSPES01] Avis CT du 19/04/2023 : SMR Important – ASMR IV Tarif de responsabilité : 9 650 €TTC TSSS2335270A - TSSS2403528A -TSSS2335228V |
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JO du 14/02/2024 BYOOVIZ® 10 mg/mL (ranibizumab) → Inscription aux collectivités et ville d’un biosimilaire du LUCENTIS® Avis relatif aux prix : 325,62 €TTC TSSS2401362A-TSSS2401360A- TSSS2401364V |
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JO du 14/02/2024 JAKAVI® (ruxolitinib) [3400927325816 (5mg) et 3400930002452 (10mg)] → Passage en droit commun (extension d’indication) : collectivités et en ville dans le « traitement des patients âgés de 12 ans et plus atteints de la maladie du greffon contre l’hôte aiguë ou de la maladie du greffon contre l’hôte chronique qui ont une réponse inadéquate (résistants ou dépendants) aux corticostéroïdes ou à d’autres traitements systémiques » [Ancien statut : AAP – CRUXO01] Avis CT du 14/11/2022 : SMR Important – ASMR IV TSSS2402293A - TSSS2402292A |
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JO du 13/02/2024 Endoprothèse coronaire (« stent ») à libération contrôlée de principe actif, ENDEAVOR RESOLUTE → Radiation de la LPP/Titre III et en sus du code 3103976, 3108927, 3132593, 3126405, 3113360 et 3126730 pour arrêt de commercialisation |
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JO du 13/02/2024 Neurostimulateur médullaire, BOSTON, SPECTRA WAVEWRITER → Radiation de la LPP/Titre III et en sus du code 3486612 et 3426805 pour arrêt de commercialisation |
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JO du 11/02/2024 Kit d’administration pour le traitement de l’hypertrophie bénigne de la prostate REZUM, BOSTON SCIENTIFIC → Inscription sur la LPP/Titre V et liste en sus du code 5530381 jusqu’au 28/02/2029 Tarif/PLV : 1 377 € Avis CT du 07/06/2022 : SA Suffisant dans le ttt des symptômes du bas appareil urinaire liés à une hypertrophie bénigne de la prostate, chez les patients dont le volume prostatique est compris entre 30-80mL et intolérants ou en échec au ttt médical optimal ou en cas de refus du ttt médical – ASA IV par rapport à la résection trans-urétrale de la prostate SA Insuffisant en cas de volume prostatique ≥ 80mL et chez les patients intolérents ou en échec au ttt médical TSSS2403974A - TSSS2403976A - TSSS2403977V |
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ANSM 23/01/2024 Mucoviscidose : le point sur l'accès des patients non porteurs de la mutation F508del à l'association des cp pell KAFTRIO® et KALYDECO® → Les patients peuvent désormais bénéficier de ces médicaments selon 2 dispositifs distincts : - AAP : Pour les patients porteurs d’une mutation répondeuse à ivacaftor / tezacaftor / elexacaftor sur la base de données in vitro disponibles, y compris pour les patients traités jusque-là dans un cadre compassionnel, - CPC : pour les patients non éligibles à l’AAP (exepté ceux qui présentent 2 gènes mutés prédictifs de l’absence de synthèse de protéine CFTR) |
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JO du 09/02/2024 ALYMSYS® 25 mg/mL (bevacizumab) 4 ml (3400890011211) et 16 ml (3400890011204) – Biosimilaire d’Avastin® → extension d’indications agréées aux collectivités et inscrites sur la liste en sus :
- en association au topotécan ou à la doxorubicine liposomale pégylée, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d'un cancer épithélial de l'ovaire, des trompes
de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n'ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n'ont pas
été préalablement traitées par du bevacizumab ou d'autres inhibiteurs du VEGF ou d'autres agents ciblant le récepteur du VEGF ; Cf Avis CT du 01/04/15 de la spécialité de référence Avastin® TSSS2332393A - TSSS2403515A |
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JO du 09/02/2024 BESPONSA® 1 mg (inotuzumab ozogamicine) (3400894280538) → Incription sur la liste en sus dans le traitement des patients adultes présentant une leucémie aiguë lymphoblastique (LAL) à précurseurs B, d'expression positive du CD22 en rechute ou réfractaire, avec chromosome Philadelphie négatif (Phi-) [indication déjà agréée aux collectivités depuis 2018] Avis CT du 21/09/2022 : SMR important, ASMR V par rapport aux chimiothérapies standards → Tarif de responsabilité/PLV : 7 800€ TSSS2403706A - TSSS2334349V |
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JO du 09/02/2024 TRUXIMA® 100 mg et 500 mg
(rituximab) (34008942816 5 8 et 3400894238317) → Baisse des Tarifs de responsabilités/PLV : 69,186€ (100 mg); 345,929 € (500 mg) à partir du 1er mars 2024 TSSS2403781V |
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JO du 09/02/2024 FLIXABI® 100 mg
(infliximab) (3400894187875) → Baisse des Tarifs de responsabilités/PLV : 109,190€ à partir du 1er mars 2024 TSSS2403814V |
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JO du 08/02/2024 Système d'embolisation périphérique hélicoïdal à détachement électrique avec hydrogel AZUR et AZUR CX, TEMURO (3128628 et 3144515) → Baisse du tarif/PLV : 300 € TTC au 1er avril 2024, puis 285.82 € TTC au 1er avril 2025 TSSS2403613V |
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JO du 08/02/2024 Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé SURPASS STREAMLINE, STRYKER → Radiation de la LPP/Titre III et en sus du code 3133204, 3123737 et 3140405 pour arrêt de commercialisation TSSS2403352A - TSSS2403353A |
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JO du 02/02/2024 PEMETREXED SGN
25MG/ML → Baisse des Tarifs de responsabilités/PLV : Pemetrexed : 60,024€ (100 mg); 285,535 € (500 mg) ; 571,072 € (1000 mg) [= tarifs unifiés] à partir du 9 février 2024 TSSS2403467V |
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JO du 06/02/2024 ATGAM® 50mg/mL (immunoglobuline équine anti-lymphocyte T humain) [3400893815649] → Passage en droit commun (collectivités et sur la liste en sus :« traitement immunosuppresseur standard, ttt des formes modérées à sévères d’aplasie médullaire acquise d’étiologie immunologique connue ou suspectée chez les adultes et les enfants de 2 ans et plus qui ne peuvent pas recevoir une greffe de cellules souches hématopoïétiques ou pour lequel un donneur compatible de CSH n’est pas disponible » [Ancien statut : AAP - CTHYM01] Avis CT du 20/07/2022 : SMR Important – ASMR IV par rapport à THYMOGLOBULINE Tarif de responsabilité : 590,625 € TTC TSSS2403107A - TSSS2403130A - TSSS2402760V |
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JO du 06/02/2024 SOVALDI ®
(sofosbuvir) → Republication du tarif de responsabilité « liste en sus SMR » : 257,143€ à partir du 07/02/2024 TSSS2403446V |
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JO du 06/02/2024 Groupe biosimilaire : INFLIXIMAB 100 mg, inj → Baisse du tarif unifié : 109,190 € à partir du 1/03/2024 TSSS2402372S |
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JO du 06/02/2024 Groupe biosimilaire : RITUXIMAB 100 et 500 mg, inj → Baisse du tarif unifié : 69,186 € (100mg) et 345,929 € (500 mg) à partir du 1/03/2024 TSSS2402371S |
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JO du 06/02/2024 Microspires (coils), platine ou alliage compatible IRM ou en acier inox., détachement mécanique (3194045), → Baisse du tarif/PLV : 300 € TTC au 1er avril 2024, puis 285.82 € TTC au 1er avril 2025 TSSS2403155V |
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JO du 06/02/2024 Cupule non cimentée APOGEE (3198847), BIOTECHNI → Augmentation du tarif/PLV : 540,22 € TTC au 20 février 2024 TSSS2403331V |
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JO du 06/02/2024 Endoprothèse carotidienne CGUARD (3188151), INSPIREMD
→ Changement de distributeur :
→ Baisse du tarif/PLV : 780,20 € TTC TSSS2402976A - TSSS2402980V |
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JO du 06/02/2024 Endoprothèse coronaire dite stent, inactif, CID, AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT → Radiation de la LPP/Titre III et en sus du code 3177472 pour arrêt de commercialisation TSSS2403119A - TSSS2403120A |
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JO du 03/02/2024 HALAVEN®
(eribulin) → Baisse du tarif de responsabilité : 279,72€ à partir du 1er mars 2024 TSSS2403177V |
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JO du 02/02/2024 ZEJULA® (niraparib) 100mg CPR PELL [3400890028592] → Inscription sur la liste en sus SSR dans les indications que les autres formes galéniques (gélules) TSSS2402686A |
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JO du 01/02/2024 TYENNE® (tocilizumab) [biosimilaire du ROACTEMRA] → TYENNE® 20mg/mL, sol. pour perfusion (flc. 4,10 et 20mL) : Inscription sur la liste des médicaments agréé à l'usage des collectivités et en sus dans plusieurs indications (cf arrêté) [périmètre d’indications prises en charge identique à ROACTEMRA®] Tarif de responsabilité : 73,715 € TTC (4mL), 184,288 € TTC (10mL), et 368,575 € TTC (20mL) → TYENNE® 162 mg, ser. pré-remplie : Inscription sur la liste des médicaments agréé à l'usage des collectivités et en ville dans plusieurs indications (cf arrêté) [périmètre d’indications prises en charge identique à ROACTEMRA®] Avis relatif au prix : 523,57 € TTC Taux de participation de l’assuré : 35% TSSS2401034A - TSSS2400840A -TSSS2400841A - TSSS2400842V - TSSS2400843V - TSSS2401033V |
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JO du 01/02/2024 HEMLIBRA® (emicizumab) → Inscription sur la liste des médicaments agréé à l'usage des collectivités, en sus, en ville et rpublication des conditions de prise en charge rétrocédables en cas de « prophylaxie pour prévenir les épisodes hémorragiques chez les patients atteints d'hémophilie A (déficit congénital en facteur VIII), sans inhibiteur anti-facteur VIII qui ont une forme modérée (FVIII ≥ 1 % et ≤ 5 %) avec un phénotype hémorragique sévère.HEMLIBRA peut être utilisé dans toutes les tranches d'âge. » Avis CT du 10/05/2023 : SMR Important – ASMR V Avis relatif aux prix et Prix de cession : 2 019,49 € TTC (30mg/mL, fl. 1mL), 3 913,51 € TTC (150mg/mL, fl. 0.4 mL), 6 748,50 € TTC (150mg/mL, fl. 0.7mL), 9 583.49€ TTC (150mg/mL, fl. 1mL) à compter du 6 février 2024 TSSS2401028A - TSSS2401029A - TSSS2401030A - TSSS2401031A -TSSS2402513V -TSSS2402514V |
Médicaments d'exception de Février Fiche d'Information Thérapeutique
Nouvelle FIT (20/02/2024) RINVOQ® (upadacitinib) : nouvelle FIT : inscription (45mg : 3400930254738) et extensions d’indication (15 mg : 3400930193983 / 30mg : 3400930234006) (14/02/2024) BYOOVIZ® (ranibizumab) : nouvelle FIT (CIP : 3400930278055 et 3400930278048) (13/02/2024) COSENTYX® (secukinumab) : nouvelle FIT (CIP :3400930010600, 3400930010617, 3400930010624, 3400930010631, 3400930216361 et 3400930216378) (05/02/2024) TOVALPAN : nouvelle FIT (CIP : 3400930277720, 3400930277751 et 3400930277799) (01/02/2024) TYENNE® (tocilizumab) : nouvelle FIT (CIP : 3400930278420 et 3400930278437) |
Les actualités AAP, AAC, CPC, de Février
Autorisation d'Accès Précoce (AAP)
Nouvelle AAP (27/02/2024) ENHERTU® (trastuzumab déruxtécan) : AAP renouvelée dans l’indication « en monothérapie, dans le traitement de patients adultes atteints d’un cancer du sein HER2-positif non résécable ou métastatique ayant reçu au préalable une ligne de traitement anti- HER2. Les patients doivent :
(13/02/2024) CASGEVY® (exagamglogene autotemcel) : nouvelle AAP dans l’indication : « Traitement de la ß-thalassémie dépendante des transfusions (TDT) chez les patients âgés de 12 ans et plus éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques (CSH) et pour lesquels un donneur apparenté HLA (Antigène leucocytaire humain)-compatible n’est pas disponible » - PUT-RD disponible [Décision de l'ANSM du 19/12/2023]
AAP mise à jour (07/02/2024) KIMIZO® 40 mg/ml (Témozolomide) : modification du RCP, de la notice et du PUT-RD (05/02/2024) KAFTRIO® (ivacaftor, tezacaftor, élexacaftor) 37,5/25/50mg et 75/50/100mg et KALYDECO® (ivacaftor) 75mg et 150 mg : modification du périmétre des indications AAP et CPC : certains patients initialement traités dans le cadre du CPC devront désormais être traité dans le cadre de l'autorisation d'accès précoce (Mise à jour des RCP et du PUT)
AAP arrêtée (13/02/2024) CICLOGRAFT® 20 mg/mL collyre (ciclosporine) : Arrêté de Fin d’AAP suite à l’avis CT du 7/12/2023 dans la «Prévention du rejet de greffe de cornée transfixiante chez les patients à haut risque de rejet en association avec les corticoïdes, dans les situations à risque suivantes et dès lors que le prescripteur juge la monothérapie de corticoïdes par voie locale non suffisante» [9000909, AAP - CCICL02] [Prise en charge par l’AM dans le cadre de la continuité de traitement pendant 3 mois] TSSS2404178A (07/02/2024) ATGAM® 50mg/ml (Lymphocytes anti-thymocytes équin) : fin de l’AAP le 06/02/2024
Refus d'AAP (14/02/2024) ORSERDU® (élacestrant) : Refus d’AAP dans l'indication « en monothérapie pour le traitement des femmes ménopausées et des hommes atteints d’un cancer du sein localement avancé ou métastatique, positif pour les récepteurs aux estrogènes, HER2-négatif, avec mutation activatrice du gène ESR1, en progression après au moins une ligne d’hormonothérapie en association avec un inhibiteur de CDK 4/6 et non éligibles à un traitement par un inhibiteur sélectif des enzymes poly(ADP-ribose)polymérases.» [existence d’alternatives
Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC)
Nouvelle AAC (01/03/2024) HEMHealing (hémoglobine de vers marin) – Nouvelle AAC. Absence de critère d’octroi. Prescription réservée aux médecins spécialisés en chirurgie plastique, esthétique et reconstructrice (28/02/2024) FLUNATOP® (flunarizine) - Nouvelle AAC : absence de critère d’octroi, publication du RCP belge (20/02/2024) Tak-755 (apadamtase alfa) – Nouvelle AAC : absence de critère d’octroi. Prescription réservée aux spécialistes, dispensation hospitalière (15/02/2023) Loxo-260, 100 mg et 25 mg, gélule : Absence de critères d'octroi. Justifier la demande. (09/02/2024) FRUZAQLA® (fruquintinib) – Nouvelle AAC dans le « ttt en monothérapie des patients adultes atteints d’un cancer colorectal métastatique en progression après tous les ttts standards appropriés et pour lesquels aucune autre option satisfaisante n’est disponible ou recommandée ». Médicament soumis à prescription hospitalière, réservée aux spécialistes en oncologies et aux médecins compétents en cancérologie. (06/02/2024) A-CQ 100 mg (chloroquine) : nouvelle AAC dans le « Traitement de l'accès simple de paludisme à Plasmodium vivax lorsque les associations à base de dérivés de l'artémisinine ne sont pas appropriées »
AAC mise à jour (29/02/2024) Bactériophages anti-Staphylococcus aureus PP1493 et PP1815, sol inj – Mise à jour du PUT, des des notes d’information thérapeutique destinées au prescripteur et au patient (28/02/2024) SOHONOS® (palovarotène) : mise à jour de la fiche et publication du PUT (27/02/2024) Ciclograft® (ciclosporine) : mise à jour de la fiche (27/02/2024) Tepezza® (teprotumumab) : mise à jour de la fiche (19/02/2024) MaaT013® (Microbiote Fécal Allogénique, pool) : mise à jour de la fiche (16/02/204) Magrolimab, 20mg/ml, solution injectable pour perfusion : Les initiations et renouvellements de traitement par magrolimab ne sont plus possibles.Cette décision fait suite à l'arrêt anticipé des essais cliniques ENHANCE (NCT04313881), ENHANCE-2 (NCT04778379) et ENHANCE-3 (NCT05076230) dans le SMD et la LAM. (15/02/2023) Ubicor 50 mg/10 ml poudre et solvant pour suspension buvable, Ubiten ou Decorenone 50 mg gélule, Decorenone 50 mg/10 ml solution buvable (ubidécarénone) : mise à jour des critères d’octroi (09/02/2024) Radicut® (edaravone) : mise à jour de la fiche (06/02/2024) Hypovase® (prazosine) – Mise à jour de la fiche (06/02/2024) Istodax® (romidepsine) – Mise à jour de la fiche (06/02/2024) Idhifa® (enasidenib) – Mise à jour du PUT
AAC arrêtée (19/02/2024) Magrolimab – Fin d’AAC le 19/02/2024
Cadre de Prescription Compassionnelle (CPC)
CPC mise à jour (05/02/2024) KAFTRIO® (ivacaftor, tezacaftor, élexacaftor) 37,5/25/50mg et 75/50/100mg et KALYDECO® (ivacaftor) 75mg et 150 mg : modification du périmétre des indications AAP et CPC : certains patients initialement traités dans le cadre du CPC devront désormais être traité dans le cadre de l'autorisation d'accès précoce (cf rubrique AAP mise à jour)
Nouvelle CPC (13/02/2024) TIBSOVO® (ivosidenib) : nouvelle CPC dans les indications suivantes [Décision ANSM du 13/02/2024] : → « Traitement en monothérapie des patients adultes atteints d’un gliome de bas grade IDH1 muté, inopérables, non répondeur ou en progression après : un traitement par radiothérapie ou y étant inéligible, et au moins une ligne de chimiothérapie à base de témozolomide ou y étant non éligible » - PUT-SP disponible
→ « Traitement en monothérapie des patients adultes atteints de leucémie aiguë myéloïde avec une mutation du gène IDH1 R132, en rechute : à partir de la troisième ligne ou à partir de la deuxième ligne pour les patients non éligibles à une chimiothérapie intensive de rattrapage ; ou réfractaire. » - PUT-SP disponible (06/02/2024) Sporanox® (itraconazole) 10mg/mL sol buv et 100mg gel – Nouveau CPC dans le « traitement de la teigne à Microsporum chez l’enfant à partir de 10 kg » suite à la Décision du 12/01/2024 de l’ANSM. Présence d’un PUT. |
Les avis HAS CT / CNEDIMTS de Février
Avis CNEDIMTS
(27/02/2024) SOLITAIRE PLATINUM - Stent retriever - Avis favorable à la demande de modification et de renouvellement d’inscription sur la LPP/Titre V dans l’indication : « Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. - Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. - Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion de l’étude DAWN. Patients présentant un AVC ischémique aigu dans la circulation postérieure dans les 12 heures suivant le début des symptômes, avec occlusion confirmée de l’artère vertébrale ou basilaire intracrânienne et que leur score NIHSS est de 10 ou plus, selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur. » SA Suffisant – ASA V par rapport aux autres stents retrievers (27/02/2024) SOLITAIRE X - Stent retriever Avis favorable à la demande de modification et de renouvellement d’inscription sur la LPP/Titre V dans l’indication : « Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l’imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. - Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. - Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l’étude DAWN. Patients présentant un AVC ischémique aigu dans la circulation postérieure dans les 12 heures suivant le début des symptômes, avec occlusion confirmée de l'artère vertébrale ou basilaire intracrânienne et que leur score NIHSS est de 10 ou plus, selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur. »
SA Suffisant – ASA V par rapport aux autres stents retrievers (08/02/2024) AVEIR - Système de remplacement de stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple chambre sans sonde, implanté par voie transcathéter Avis défavorable à la demande d'inscription sur la LPPRdans les indications d’implantation chez l’adulte d’un stimulateur cardiaque implantable simple chambre de type VVIR. SA Insuffisant (08/02/2024) AVEIR - Stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple chambre sans sonde, implanté par voie transcathéter - Avis favorable à la demande d’inscription sur la LPP/Titre III dans les indications d’implantation chez l’adulte d’un stimulateur cardiaque implantable simple chambre de type VVIR. SA Suffisant, ASA V par rapport à l’implantation d’un stimulateur cardiaque simple chambre sans sonde MICRA VR. (08/02/2024) EVOLUT FX - Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée - Avis favorable à la demande d’inscription sur la LPP/Titre III chez les Patients avec sténose aortique native sévère symptomatique (SVAoi < 0,5 cm²/m²) et chez les Patients non opérables avec sténose et/ou insuffisance aortique par dégénérescence d’une bioprothèse valvulaire aortique préalablement implantée. SA Suffisant, ASA IV par rapport à la chirurgie de remplacement valvulaire aortique pour le bas risque chirurgical et ASA V par rapport à EVOLUT PRO+, bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée de précédente génération.
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Consulter le libellé exact et complet de chaque indication sur le site de l'EMA
Nouveau médicament autorisé Rezzayo® (rezafungin) dans les candidoses invasives de l’adulte
Extension d’indication Abecma® (idecabtagene vicleucel) extension de l’indication existante pour inclure le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple récidivant et réfractaire ayant reçu au moins deux traitements antérieurs.[AAP en cours en 3ème ligne de traitement] Aspaveli® (pegcetacoplan) extension de l’indication pour inclure les patients atteints d’hémoglobinurie paroxystique nocturne qui présentent une anémie hémolytique et n’ont pas eu de traitement antérieur par un inhibiteur de C5 [hors GHS dans l’inidcation initiale avec traitement antérieur par inhibiteur de C5] Retsevmo® (selpercatinib) dans le traitement des adultes et des adolescents atteints d’un cancer de la thyroïde réfractaire à l’iode radioactif à fusion RET[AAP en cours dans une indication plus restreinte - CSELP01]
Opinion négative au CHMP Nezglyal® (leriglitazone) refus de l’autorisation de mise sur le marché pour ce médicament destiné au traitement de l’adrénoleucodystrophie cérébrale (données d’efficacité insuffisantes et risque d’effets indésirables) [AAC en cours MIN-102, - NMIN101] Consulter le "HUMAN MEDICINES HIGHLIGHTS" n°177 |
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JO du 31/01/2024 OPZELURA® (ruxolitinib) (3400890032070 et 3400890033398) → Inscription au titre du dispositif d'accès direct dans le « traitement du vitiligo non-segmentaire avec atteinte faciale chez l'adulte et l'adolescent de plus de 12 ans » pour une durée maximale d'un an. Avis CT 18/10/2023 : SMR Important – ASMR IV |
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JO du 31/01/2024 Endoprothèse coronaire enrobée de sirolumus SUPRAFLEX CRUZ NEVO, SMT France → Inscription sur la LPP/Titre III et liste en sus des codes 3128953, 3128597, 3141764, 3185193, 3106213, 3153840 et 3102876 jusqu’au 15/02/2029 Tarif/PLV : 450 € Avis CT du 19/09/2023 : SA Suffisant dans certaines indications (cf avis CT) – ASA V par rapport aux autres stents coronaires actifs TSSS2402596A - TSSS2402597A - TSSS2402598V |
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JO du 31/01/2024 Bioprothèse valvulaire transcutanée aortique PORTICO, ABBOTT → Radiation de la LPP/Titre III et en sus du code 3279178 [arrêt de commercialisation] TSSS2402541A - TSSS2402542A |
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JO du 31/01/2024 Systèmes
de neurostimulation médullaires,
ABBOTT
→ Radiation de la LPP/Titre III et en sus des codes 3402992, 3422730, 3417077 et 3406412 – Neurostimulateurs médulaires EON et EON MINI [arrêt de commercialisation] Avis CNEDIMS du 13/06/2023 EON, EON MINI → Radiation de la LPP/Titre III de la référence 3883 relative à la télécommande pour patients dans le code 3400473 - système pour stimulation cérébrale profonde non rechargeable « INFINITY » et dans le code 3422256 - neurostimulateur médullaire non rechargeable « PROCLAIM XR » [arrêt de commercialisation] Avis CNEDIMTS du 27/06/2023 INFINITY, PROCLAIM XR TSSS2402541A - TSSS2402542A |
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BO Santé 31/01/24 Ig humaines faisant l’objet d’une autorisation d’importation dans un contexte de tensions d’approvisionnement des spécialités équivalentes → Note d’information interministérielle : mise à jour de la note d’information précédente, de la liste des spécialités importées (IG VENA®, INTRATECT®, HUMAGLOBIN®), des indications prises en charge (12), et rappel sur les modalités de codage. Date de fin de prise en charge 31/03/2024 au plus tard. |
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BO Santé 31/01/24 Enquête « achat et consommation des médicaments à l’hôpital » menée par l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) → Note d’information interministérielle : ouverture de la campagne de recueil des données 2023 du 1er février au 30 avril 2024. Cette note rappelle l’importance de la participation des établissements afin de transmettre les quantités achetées/délivrées et rétrocédées ainsi que les prix d’achat de chaque médicament, pour la connaissance et l’amélioration de la prise en charge médicamenteuse en France. |
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JO du 29/01/2024 MAVIRET ® (glécaprévir / pibrentasvir) → Baisse du prix de cession : 128.571€ (100mg/40mg) et 96.426€ (50mg/20mg) à partir du 01/02/2024 TSSS2402516V |
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JO du 29/01/2024 OCREVUS ® (ocrélizumab) → Baisse du tarif de responsabilité : 5 124.998€ à partir du 01/03/2024 TSSS2402521V |
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JO du 27/01/2024 Agents emboliques liquides SQUID et SQUIDPERI, BALT EXTRUSION → Inscription sur la LPP/Titre III et liste en sus des codes 3131085, 3193100, 3198534, 3136148 jusqu’au 15/02/2029 Taris/PLV : 552,33 € (1,5 mL) et 994,19 € (3mL Avis CT du 11/07/2023 : SQUID et SQUIDPERI – SA Suffisant dans certaines indications (cf avis CT) – ASA V TSSS2402322A - TSSS2402323A - TSSS2402324V |
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JO du 26/01/2024 Substituts synthétiques de l'os (3145302), NORAKER → Radiation de la LPP/Titre III des références GB004.05/05-U et GB004.05/1-U pour arrêt de commercialisation TSSS2402027A |
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JO du 26/01/2024 SYSTEME FLOWTRIEVER composé du cathéter TRIEVER et du cathéter
FLOWTRIEVER (5227636), INARI MEDICAL → Prise en charge transitoire de ces DM dans le « Traitement de l'embolie pulmonaire, en association avec un ttt par anticoagulant, pour les patients atteints d'embolie pulmonaire grave, - à haut risque de décès prématuré en échec ou contre-indiqués à la thrombolyse ; - ou à risque intermédiaire élevé de décès prématuré, avec détérioration hémodynamique malgré un ttt par anticoagulant bien conduit, en échec ou contre-indiqués à la thrombolyse ; lorsque l'embolectomie chirurgicale n'est pas possible et après avis d'une équipe multidisciplinaire.» PLV : 7 344 € TTC TSSS2402128A |
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JO du 25/01/2024 Conduit aortique avec valve mécanique OPEN PIVOT, MEDTRONIC → Renouvellement d’inscription et modification sur la LPP / Titre III du code 3212352, jusqu’au 1/10/2028 → Tarif/PLV : 2 957,11€ au 15 février 2024, puis 2 750,28€ au 1er janvier 2025 → Avis CNEDIMTS du 18/04/2023 : SA Suffisant et ASA V TSSS2401940A - TSSS2401941V |
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JO du 25/01/2024 Conduit aortique avec valve mécanique CAVGJ 514-00 et VAVGJ-515, ABBOTT MEDICAL → Renouvellement d’inscription et modification sur la LPP / Titre III des codes 3282772 et 3222988, jusqu’au 18/07/2028 → Tarif/PLV : 2 957,11€ au 15 février 2024, puis 2 750,28€ au 1er janvier 2025 → Avis CNEDIMTS : CAVGJ 514-00 et VAVGJ-515 TSSS2401938A- TSSS2401939V |
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JO du 25/01/2024 Conduit aortique avec valve mécanique CARBO-SEAL et CARBO-SEAL VALSALVA, CORCYM → Renouvellement d’inscription et modifications sur la LPP / Titre III des codes 3265822 et 3235560 (ajout de « description» et modification des «modalités de prescription et d'utilisation»), jusqu’au 30/04/2028 → Tarif/PLV : 2 957,11€ au 15 février 2024, puis 2 750,28€ au 1er janvier 2025 → Avis CNEDIMTS : CARBO-SEAL et CARBO-SEAL VALSALVA TSSS2401942A- TSSS2401943V |
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JO du 25/01/2024 Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable, PRECISION SPECTRA, Boston → Radiation de la LPP/ Titre III et liste en sus des codes 3499359 et 3435649 pour arrêt de commercialisation TSSS2402001A - TSSS2402003A |
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ANSM 23/01/2024 Modification au répertoire des groupes génériques (R. 5121-5 du CSP) → Création des groupes Hydrocortisone 10 mg cp et Testostorone (undecanoate de) 1000 mg/4 mL (Nebido®) → Mise à jour de plusieurs groupes génériques (modifications, suppressions et ajouts de spécialités) |
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ANSM 23/01/2024 Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique
→ Inscription sur la liste des médicaments rétrocédables de Poteligeo 4 mg/mL, solution à diluer pour perfusion jusqu’au 4 mai 2024 et Arikayce Liposomal 590 mg, dispersion pour inhalation par nébuliseur jusqu’au 20 juillet 2025. |
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ANSM 23/01/2024 Médicaments rétrocédables mentionnée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique → Publication de la liste de l’ensemble des spécialités rétrocédables (format pdf et excel) par l’ANSM |
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BO Santé (publication à venir 30/01/24) Note relative à l'évolution des modalités de prise en charge en sus, à titre dérogatoire et transitoire, des IG humaines faisant l’objet d’une autorisation d’importation dans un contexte de tensions d’approvisionnement des spécialités équivalentes → Mise à jour de la note d’information précédente, de la liste des spécialités importées (IG VENA®, INTRATECT®, HUMAGLOBIN®), des indications prises en charge (12), et rappel sur les modalités de codage. Date de fin de prise en charge 31/03/2024 au plus tard. |
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JO du 18/01/2024 EPCLUSA ®
(sofosbuvir / velpatasvir) → Baisse du tarif de responsabilité (LES SMR) et du prix de cession : 257,143€ à partir du 01/02/2024 TSSS2401361V |
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JO du 18/01/2024 HARVONI ®
(lédipasvir / sofosbuvir) → Baisse du prix de cession : 385,715€ à partir du 01/02/2024 TSSS2401361V |
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JO du 18/01/2024 SOVALDI ®
(sofosbuvir) → Baisse du prix de cession : 257,143€ à partir du 01/02/2024 TSSS2401361V |
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JO du 18/01/2024 VOSEVI ® (sofosbuvir / velpatasvir/ voxilaprevir) → Baisse du tarif de responsabilité (LES SMR) et du prix de cession : 385,715€ à partir du 01/02/2024 TSSS2401361V |
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JO du 18/01/2024 Prothèse cardiovasculaire hybride THORAFLEX HYBRID, VASCUTEK → Baisse du tarif et PLV des codes LPP 3293646 et 3244151: 13 957,16€ à partir du 1/02/2024 TSSS2401116V |
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JO du 17/01/2024 RIXATHON ® (rituximab), sol pour perf → Baisse du tarif de responsabilité : 69,186€ (100 mg) et 345,929€ (500 mg) à partir du 01/03/2024 TSSS2401027V |
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JO du 17/01/2024 ZESSLY ® (infliximab) 100 mg, sol pour perf → Baisse du tarif de responsabilité : 109,190€ à partir du 01/03/2024 TSSS2401027V |
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JO du 17/01/2024 IMNOVID ® (pomalidomide), gel → Baisse du tarif de responsabilité et du prix de cession : 185.957€ (1 mg, 2 mg, 3 mg et 4 mg) à partir du 01/03/2024 TSSS2401036V |
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ANSM 11/01/2024 Modification de la liste des médicaments rétrocédables (L. 5126-6 du CSP) → Ajout de 2 spécialités : Lamzede 10 mg, poudre pour solution pour perfusion ; Plerixafor Viatris 20 mg/mL, solution injectable; → Radiation de Fingolimod Genepharm 0,5 mg, gélule; |
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JO du 11/01/2024 Système implantables non rechargeables de neurostimulation médullaire PROCLAIM 5, 7 et XR, ABBOTT
→ Renouvellement d’inscription et modification sur la LPP / Titre III des codes 3444789 et 3441130 (modification des paragraphes « description » et « référence prise en charge ») jusqu’au 16 mai 2028 → Modification sur la LPP / Titre III du code 3422256 (modification du paragraphe « référence prise en charge ») Avis CDNEDiMTS du 27/06/2023 : PROCLAIM 5 ; PROCLAIM 7 et PROCLAIM XR SPRS2400427A |
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JO du 10/01/2024 CAELYX® (doxorubicine liposomale pégylée) 2 mg/mL sol pour perf → Baisse du tarif de responsabilité : 188,629€ (10mL) et 471,752€ (25mL) à partir du 12/01/2024 SPRS2400597V |
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JO du 10/01/2024 AMGLIDIA® (glibenclamide) 0,6 mg/ml, suspension buvable → Passage en droit commun (ville et coll) dans l’AMM : traitement du diabète sucré néonatal chez les nouveau-nés, les nourrissons et les enfants. Efficace dans les mutations des gènes codant pour le canal potassique dépendant de l'ATP de la cellule bêta et un diabète sucré néonatal transitoire lié au chromosome 6q24. [ancien statut : AAC NGLIB01]. · Prise en charge subordonnée à l'inscription claire du libellé de la posologie sur la prescription ainsi qu'à la délivrance d'une information adéquate aux personnes en charge de la dispensation et de l'administration, comprenant les professionnels de santé et aussi l'entourage de l'enfant. · Ne peut pas être utilisé pour des posologies > 0,6 mg/kg/j [Afin de ne pas exposer les enfants à une surcharge en benzoate de sodium] Avis relatif aux prix : 0,6 mg/ml (fl 30mL) 1098,67€ et 6 mg/mL (fl 30mL) : 4189,69 € Taux de participation : 35 % Avis CT du 06/02/2019 : SMR important – ASMR IV SPRS2334024A - SPRS2334025A - SPRS2334026V - SPRS2334027V |
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ANSM 02/01/2024 Décision du 21/12/2023 - Additif n°121 à la Pharmacopée → Mise à jour de la Pharmacopée (11ème édition) : modifications, suppressions et ajouts de textes |
Les actualités AAP, AAC, CPC, de Janvier
Autorisation d'Accès Précoce (AAP)
AAP mise à jour (24/01/2024) CASGEVY® (exagamglogene autotemcel) : Autorisation d’accès précoce octroyée dans le « Ttt de la ß thalassémie dépendante des transfusions chez les patients âgés de 12 ans à 35 ans éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques et pour lesquels un donneur apparenté HLA compatible n’est pas disponible »
(05/01/2024) Kimozo® (témozolomide) – Publication du
PUT-RD
Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC)
Nouvelle AAC (16/01/2024) Botensilimab – Absence de critères d’octroi. Prescription réservée aux spécialistes en oncologie et aux médecins compétents en cancérologie. (16/01/2024) Balstilimab - Absence de critères d’octroi. Prescription réservée aux spécialistes en oncologie et aux médecins compétents en cancérologie. (16/01/2024) Narcaricin Mite® (benzbromarone) – Critères d’octroi : Traitement des patients présentant une goutte sévère récidivante à court terme ou tophacée, Ou, en cas d'inefficacité ou de contre-indication à l'allopurinol, au probenecide et au fébuxostat. (12/01/2024) DAZUKIBART® (PF-06823859) – Absence de critères d’octroi. (12/01/2024) REGORAFENIB – Absence de critères d’octroi. Prescription réservée aux spécialisstes en oncologie ou aux médecins compétents en cancérologie (12/01/2024) VYUJEK® (bemeragene geperpavec-svdt) : Absence de critères d’octroi. Prescription réservée aux dermatologues. (12/01/2024) SNDX-5613® (revumenib) - Absence de critères d’octroi. Prescription réservée aux spécialistes en oncologie ou en hématologie, ou aux médecins compétents en cancérologie ou en maladies du sang.
AAC mise à jour (26/01/2024) VYJUVEK® (Beremagene geperpavec-svdt) : publication de documents (carnet de suivi et RCP) (25/01/2024) Zongertinib® (BI 1810631) – Mise à jour de la fiche (24/01/2024) Oxandrolone : suite à l’arrêt de commercialisation, les initiations de traitements sont arrêtées (22/01/2024) Ciclograft® (ciclosporine) : mise à jour de la fiche (22/03/2024) Irenat® (Perchlorate de sodium) – Mise à jour du RCP et de la notice. 1 mL de solution = 21 gouttes = 300 mg de perchlorate de sodium.(19/01/2024) AZD3152 – Mise à jour de la fiche (19/01/2024) Vyjuvek® (beremagene geperpavec-svdt) – Publication du PUT (16/01/2024) IRENAT® (perchlorate de sodium) : Note d’information sur une prochaine rupture de stock, seules les PUI détenant du stock auront leurs demandes initiales et/ou renouvellement octroyéees. (16/01/2024) Balversa® (erdafitinib) – Arrêt de développement et de mise à disposition chez les patients atteints de tumeurs urothéliales présentant des altérations autres que certaines fusion/mutations FGFR3. Et mise à jour des critères d’octroi (16/01/2024) Zongertinib® (BI 1810631) – Mise à jour de la fiche (12/01/2024) Iptacopan (LNP023) – mise à jour de la fiche (12/01/2024) HUMATIN® (paromomycine) - Arrêt de fabrication de la spécialité Humatin Pulvis® 1g : aucune AAC ne peut être délivrée pour cette spécialité. La forme 250 mg gélule reste disponible. (11/01/2024) Adagrasib – Publication d’un courrier destiné aux professionnels de santé concernant le risque potentiel d'effets indésirables cutanés sévères liés à l'utilisation de l'adagrasib (04/01/2024) Adagrasib - Suspension temporaire des initiations de traitement suite à la survenue d'un cas de nécrolyse épidermique toxique d'évolution fatale. Signal en cours d'investigation par l'ANSM et le laboratoire Mirati Therapeutics. (02/01/2024) Leniolisib : publication des critères d’octroi « Traitement du syndrome de la phosphoinositide 3-kinase delta activée (APDS) chez les patients âgés de 4 ans et plus ». Prescription réservée aux spécialistes en hématologie ou aux médecins compétents en maladie du sang.
AAC terminée (24/01/2024) Ztalmy® (ganaxolone) – Fin d’AAC le 24/01/2024
Cadre de Prescription Compassionnelle (CPC)
Mise à jour CPC (26/03/2024) Tacrolimus, Protopic® 0,1 %, pommade : Mise à jour du PUT-ST
CPC renouvelée (09/01/2024) Inspra® (eplérénone) 25 et 50 mg, cp pell : Renouvellement du CPC dans le « traitement de l’hyperaldosteronisme primaire en cas d’intolérance à la spironolactone » [décision ANSM du 09/01/2023] |
Les avis HAS CT / CNEDIMTS de Janvier
Avis CNEDIMTS
(18/01/2024) DURASUL – Insert en polyéthylène hautement réticulé. Avis favorable à la demande de modification + renouvellement d'inscription à la LPP/Titre III : extension d’indication de l’insert de diamètre égal à 32mm utilisé dans le cadre d’un couple de frottement céramique-PEHR et ajout de références concernant les inserts alpha à bord plat, diamètre 36mm. SA Suffisant dans les coxopathies fonctionnelles sévères, les fractures cervicales vraies et dans certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l’arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).– ASA V Par rapport aux autres inserts en PEHR. (04/01/2024) PARADISE - Cathéter de dénervation rénale - Avis favorable à l’inscription à la LPP/Titre V. SA Suffisant dans le traitement des patients hypertendus non contrôlés malgré un traitement bien conduit incluant au moins une quadrithérapie antihypertensive – ASMR III par rapport à l’absence d’alternative
Avis CT (25/01/2024) TRODELVY® (sacituzumab govitecan) - Avis favorable au remboursement en monothérapie pour les adultes atteints de cancer du sein avec récepteurs hormonaux positifs et HER2-négatif non résécable ou métastatique ayant déjà reçu une hormonothérapie, et au moins deux traitements systémiques additionnels au stade avancé de la maladie. [statut actuel AAP - CSACI02] SMR Important – ASMR IV (25/01/2024) CASGEVY® (exagamglogene autotemcel) - Autorisation d’accès précoce octroyée dans le « Traitement de la ß thalassémie dépendante des transfusions chez les patients âgés de 12 ans à 35 ans éligibles à une greffe de CSH et pour lesquels un donneur apparenté HLA compatible n’est pas disponible » (22/01/2024) JEMPERLI® (dostarlimab) : Avis défavorable au remboursement dans l’indication : « en monothérapie pour le ttt des patientes adultes atteintes d’un cancer de l’endomètre, récidivant ou avancé, qui présentent une déficience du système de réparation des mésappariements des bases /une instabilité microsatellitaire élevée, en progression après ou pendant une chimiothérapie à base de platine ». [ancien statut AAP – CDOST01] (22/01/2024) LYTGOBI® (futibatinib) : Avis favorable au remboursement uniquement « en monothérapie pour le ttt des patients adultes atteints d’un cholangiocarcinome intrahépatique localement avancé ou métastatique avec fusion ou réarrangement du récepteur 2 du facteur de croissance des fibroblastes, qui ont progressé après au moins 1 ligne de ttt systémique et non éligibles à une chimiothérapie par FOLFOX». (Ancien statut : AAC très précoce [NFUTI02]) SMR faible – ASMR V. SMR Insuffisant dans les autres indications de l’AMM. (12/01/2024) LIBTAYO® (cémiplimab) - Avis défavorable au remboursement « en association à une chimiothérapie à base de sels de platine pour le traitement de 1ère ligne de patients adultes atteints d'un cancer bronchopulmonaire non à petites cellules, exprimant PD-L1 (dans ≥ 1 % des cellules tumorales), sans altérations du gène EGFR, ALK ou ROS1, et qui ont : un CBNPC localement avancé et qui ne sont pas candidats à la radiochimiothérapie, ou un CBNPC métastatique ». (10/01/2024) COLUMVI® (glofitamab) - Avis favorable au remboursement uniquement en monothérapie dans le ttt des patients adultes atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B réfractaire ou en rechute après au moins 2 lignes de ttt systémique et en échec ou inéligibles aux médicaments à base de cellules CAR-T. SMR Important – ASMR V. [Statut actuel : AAP - CGLOF01] Avis défavorable au remboursement dans les autres situations cliniques de l’AMM. (10/01/2024) OPDIVO® (nivolumab) - Avis favorable au remboursement « en monothérapie dans le ttt adjuvant des patients adultes et adolescents âgés de 12 ans et plus, atteints d’un mélanome de stade IIB ou IIC et ayant subi une résection complète ». SMR Important – ASMR IV.
(10/01/2024) TAGRISSO® (osimertinib) –
Rrréévaluation SMR et ASMR. Avis favorable au maintien du remboursement uniquement dans le traitement adjuvant après résection
tumorale complète et après chimiothérapie adjuvante si indiquée des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) de stades IB – IIIA avec
mutations activatrices du récepteur du facteur de croissance épidermique (EGFR) par délétion de l’exon 19 ou substitution de l’exon 21 (L858R). SMR Important – ASMR
(10/01/2024) KALYDECO® (ivacaftor) - Le laboratoire ne demande pas de remboursement dans « le traitement des nourrissons âgés d’au moins 6 mois, des jeunes enfants et des enfants pesant de 5 kg à moins de 25 kg atteints de mucoviscidose porteurs d’une mutation R117H du gène CFTR ». (10/01/2024) BLINCYTO® (blinatumomab) - Le laboratoire ne demande pas de remboursement pour « Les patients présentant une LAL à précurseurs B avec chromosome Philadelphie positif doivent être en échec d’au moins deux traitements avec inhibiteurs de tyrosine kinase (ITK) et n’avoir aucune autre option de traitement » |
Consulter le libellé exact et complet de chaque indication sur le site de l'EMA
Avis positif CHMP Mevlyg® (erubuline) dans le cancer du sein et le liposarcome (générique de Halaven®) Skyclarys® (omaveloxolone) dans le traitement de l’ataxie de Friedreich chez les adultes et les adolescents âgés de 16 ans et plus [AAP en cours COMAV01]
Nouveau médicament autorisé Finlee® (dabrafenib) dans le taritement du gliome de bas grade et de haut grade [AAC et AAPen cours CDABA01 et CDABA02]
Extension d’indication HyQvia® (IgH) dans le traitement immunomodulateur chez les patients atteints de polyneuropathie inflammatoire démyélinisante chronique (PIDC) [LES dans d’autres indications] Zinplava® (bezlotoxumab) : prévention de la récurrence de l’infection à Clostridioides difficile (ICD) chez les patients adultes et pédiatriques âgés de 1 an et plus présentant un risque élevé de récidive de l’ICD [LES chez les adultes] Consulter le "HUMAN MEDICINES HIGHLIGHTS" n°176 |
MARR Mesures additionnelles de réduction du risque (ANSM)
Juillet 2024 (01/07/2024) Isotrétinoïne – Mise à jour des documents (guides médecin, pharmacien et brochure et carte patient) (01/07/2024) Acitrétine - Mise à jour des documents (guides médecin, pharmacien, brochure et carte patient) (01/07/2024) Alitrétinoïne - Mise à jour des documents (guides médecin, pharmacien, brochure et carte patient)
Juin 2024 (28/06/2024) Hemlibra® (emicizumab) 30 mg/mL et 150 mg/mL sol inj : publication du Tableau de correspondance poids/dose/conditionnement (28/06/2024) Zilbrysq® (zilucoplan) sol inje en seringue préremplie - Nouvelle MARR : Guide à destination des professionnels de santé, Guide pour les patients/aidants, Carte d’alerte patient (25/06/2024) Lévodopa, Carbidopa (Duodopa 20 mg/ml + 5 mg/ml, gel intestinal) : Mise à jour de document : remis de prise en charge (24/06/2024) Romiplostim (Nplate®) : Mise à jour des documents : Réglette de calcul de dose pédiatrique et réglette de calcul de dose adulte (20/06/2024) Fingolimod (Gilenya®)– Coordonnées des laboratoires commercialisant des spécialités à base de Fingolimod (17/06/2024) Isatuximab (Sarclisa®)– Mise à jour: Brochure destiné aux professionnels et carte patient (17/06/2024) Lomitapide (Lojuxta®), gélule – Mise à jour de l’ensemble des documents (13/06/2024) Rivaroxaban (Xarelto ®)– Mise à jour: Guide de prescription (12/06/2024) Velmanase alfa (Lamzede®)– Nouvelle MARR : Guide professionnels de santé, Cahier de suivi des perfusions et Lettre aux professionnels de santé (04/06/2024) Glibenclamide – Mise à jour de la fiche et des documents (guide prescripteurs)
Mai 2024 (30/05/2024) Olanzapine (Zypadhera®) : Mise à jour des documents (Programme d’information relatif aux risques liés à l’administration, Instructions pour la reconstitution et l’administration et Carte patient) (29/05/2024) Rituximab (Ruxience®) : Mise à jour des documents (Brochure destinée aux professionnels de santé, Brochure destinée aux patients et Carte de surveillance) (22/05/2024) Anakinra (Kineret®) : Mise à jour du Guide prescripteurs. Ce guide contient des informations sur l’utilisation de la seringue graduée et la technique d’injection à partager avec les patients ou leurs aidants (14/05/2024) Fingolimod – Mise à jour de la fiche et de l’ensemble des
Avril 2024 (29/04/2024) Icodextrine (Extraneal®) : mise à jour de la liste des lecteurs de glycémie, des courriers d'hospitalisation destinés aux différents professionnels de santé lors d'une admission à l'hôpital et rappel important d'information sur les outils de prévention et bon de commande (22/04/2024) TYRUKO® (natalizumab) – Nouvelle MARR : publication de plusieurs documents (19/04/2024) ALOFISEL® (darvadstrocel) : mise à jour de la fiche et des documents (19/04/2024) FARYDAK® (panobinostat) : mise à jour de la fiche et des documents (16/04/2024) XALKORI® (crizotinib) – mise à jour de la fiche dont la brochure patients comprenant une carte d’alerte patient (10/04/2024) Tacrolimus (Envarsus®) – Mise à jour de l’ensemble des documents (09/04/2024) Ritlecitinib – Mise à jour des documents (brochure prescripteur et carte patient) (09/04/2024) Dronédarone - Mise à jour des documents (guide professionnels et carte patient) (08/04/2024) Lénalidomide : mise à jour de l’ensemble des documents (03/04/2024) NULOJIX® (belatacept) : mise à jour de tous les documents (03/04/2024) ARANESP® (darbépoétin alfa) : mise à jour de tous les documents (03/04/2024) ENJAYMO® (sutimlimab) : mise à jour de tous les documents (03/04/2024) UPLIZNA® (inébilizumab) : mise à jour de la carte patient (03/04/2024) EPYSQLI® (éculizumab) : mise à jour des documents (attestation de vaccination et antibioprophylaxie, guide prescripteur et brochure patient/parents)
Mars 2024 (28/03/2024) Glucagon (Baqsimi® 3 mg pdre nasale en récipient unidose) : Mise à jour de la brochure patient et du kit de démonstration (20/03/2024) MOVENCLAD® (cladribine) 10mg, cp – mise à jour de la MARR (guide patient en format vidéo) (15/03/2024) Ponésimod – Mise à jour de la checklist prescripteur, du guide patient et de la carte grossesse (15/03/2024) Tafamidis (Vyndaqel 20 mg et 61 mg capsules molles) – Nouvelle MARR : Guide à l’attention des professionnels de santé (12/03/2024) Tolvaptan (Jinarc®) : Mise à jour de l’ensemble des documents (hépétotoxicité et risque pour la grossesse) (12/03/2024) Tocilizumab (Tyenne®) - Nouvelle MARR : Brochure et guide d'administration professionnels de santé ; Brochure d'information et carte surveillance patient (12/03/2024) Sarilumab (Kevzara®) - Nouvelle MARR : Carte de surveillance patient (11/03/2024) Pirfénidone (Esbriet®) : Mise à jour des documents (carte d’alerte patient et fiche d’information pour les professionnels de santé sur les risques de lésions hépatiques et de photosensibilisation) (06/03/2024) Baricitinib (Olumiant®) : mise à jour du guide à l’attention du prescripteur (05/03/2024) JIRNAC® (tolvaptan) : mise à jour de la fiche et de l’ensemble documents(05/03/2024) JIRNAC® (tolvaptan) : mise à jour de la fiche et de l’ensemble documents (01/03/2024) Dabigatran PRADAXA®: publication du guide de prescription de PRADAXA® gélules et granulés pour un usage pédiatrique et de la carte de surveillance du patient (01/03/2024) Pomalidomide – Mise à jour de la fiche et de l’ensemble des documents (01/03/2024) Thalidomide - Mise à jour de la fiche et de l’ensemble des documents
Février 2024 (20/02/2024) Fentanyl – Mise à jour du guide patient/aidant (20/02/2024) Adalimumab – Mise à jour des cartes de surveillance (patient adulte et enfant) (16/02/2024) Méthotrexate per os : Mise à jour de la brochure à l'attention des professionnels de santé (médecins prescripteur, pharmaciens et infirmiers) (16/02/2024) Etanercept (Nepexto®) : Mise à jour de la carte patient (16/02/204) Leflunomide (Arava®) : Mise à jour de la carte patient et du guide professionnels de santé (16/02/204) Teclistamab (Tecvayli®) : Mise à jour de la carte patient (16/02/204) Aciclovir (Virpax®, comprimé buccogingival muco-adhésif) : mise à jour de la fiche patient et de la fiche pharmacien (13/02/2024) AXUMIN® (Fluciclovine (18F)) : publication du matériel d’auto-formation pour les prescripteurs afin de réduire le risque d’erreurs d’interprétation des images de la TEP (13/02/2024) Dabigatran : mise à jour de la fiche (08/02/2024) Capsaïcine (Qutenza® 179 mg, patch cutané) : Mise à joru du guide pour les professionnels de santé (06/02/2024) Testosérone (undécanoate de) : Mise à jour des documents (01/02/2024) Adrénaline (Epipen®) – Mise à jour de la brochure patient
Janvier 2024 (30/01/2024) INCRELEX® (mécasermine) : publication du livret destiné aux patients, de la brochure d’information destinée aux prescripteurs, du calculateur de dose pour les prescripteurs et de la fiche d’information destinée au pharmacien (26/01/2024) LUCENTIS® (Ranibizumab) : publication de la notice d’information à destination des patients et de la version audio du livret de la notice (24/01/2024) ELIGARD® (acétate de leuproréline) : publication de l’instruction de préparation, mélange et injection de la nouvelle présentation des seringues pré-connectées ELIGARD® (23/01/2024) TEGSEDI® (Inotersen) : Mise à jour de la carte patient (22/01/2024) Obizur® (susoctocog alfa) : publication de la brochure à destination des professionnels de santé (informations sur la calcul de la dose) (15/01/2024) Byooviz 10 mg/mL® (ranibizumab) – Nouvelle MARR (12/01/2024) VENCLYXTO® (venetoclax) – Mise à jour de la carte patient (12/01/2024) CINRYZE® (inhibiteur de la C1 estérase humaine) – Nouvelle MARR (12/01/2024) ELREXFIO® (elranatamab) – Nouvelle MARR (05/01/2024) Nalméfène (Selincro®) – Mise à jour des documents (02/01/2024) Insuline glargine (TOUJEO®) : publication des guides à destination des professionnels de santé et des patients (02/01/2024) Selexipag (UPTRAVI®) : publication des guides d’adaptation de la posologie professionnel de santé et patiente
SECURISATION DES PRATIQUES
Juin 2024 (28/06/2024) Progestatifs et risque de méningiome : renforcement des conditions de prescription et de délivrance de Depo Provera 150 mg/3 mL et Colprone 5 mg – Communiqué ANSM : la dispensation est conditionnée par la présentation de l’attestation annuelle d’information co-signée par le prescripteur et la patiente pour les traitements de plus d’un an. Un document sur l’ensemble des informations à connaître sur ces médicaments et la mise en place d’un suivi médical doit également être remis aux patientes pour toute initiation ou renouvellement de traitement. (27/06/2024) IQSS : Campagnes, résultats et développements des indicateurs – Article HAS (14/06/2024) Mise à jour des Bonnes pratiques de fabrication de médicaments à usage humain - ANSM (07/06/2024) Rifampicine : conduites à tenir dans un contexte de fortes tensions d’approvisionnement – ANSM → Jusqu’au retour à la normale des approvisionnements, la primo-prescription de rifampicine est restreinte aux prescripteurs exerçant en établissements de santé publics ou privés, ou aux centres de lutte antituberculeuse (CLAT) et dans les situations suivantes :Tuberculose maladie ; Infections aiguës ostéo-articulaires sur matériel avec stratégie chirurgicale conservatrice, documentées à staphylocoque (doré ou à coagulase négative) ; Endocardites infectieuses sur matériel et infections de prothèse vasculaire avec rétention de l’implant, documentées à staphylocoque (doré ou à coagulase négative) ; Exceptionnellement, au cas par cas et après avis spécialisé, lorsqu’il n’existe pas d’alternative (05/06/2024) Mise à jour de la liste des « Never Events » - ANSM
Mai 2024 (17/05/24) : Difficultés d’approvisionnement en Digoxine Nativelle 0,25 mg : Hemigoxine Nativelle 0,125 mg peut être dispensé en remplacement à condition d’adapter la posologie - ANSM (14/05/2024) Evènements indésirables graves associés aux soins en lien avec les services des urgences : une analyse des déclarations faites par les professionnels et les établissements de santé – Rapport HAS (14/05/2024) Dispositif d’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux : Bilan annuel 2023 – HAS (06/05/2024) Feuille de route 2023-2025 « Améliorer la sécurité des patients et des résidents » - HAS
Avril 2024 (29/04/2024) Expérimentation d’un indicateur de qualité des soins perçue par les patients hospitalisés à temps plein en psychiatrie – rapport HAS (12/04/2024) Flashs sécurité patient : qu’en pensent les professionnels ? : publication du rapport d’enquête sur la perception des flashs sécurités patient
Mars 2024 (27/03/2024) Flash Sécurité Patient - « Transport intrahospitalier des patients de soins critiques... Le transport lui aussi est critique» - HAS (12/03/2024) Flash Sécurité Patient - « Patient trachéotomisé en service de soins critiques... Trachéo, quand la vie ne tient qu’à un tuyau » - HAS (12/03/2024) Rappel sur la Campagne de communication « Enceinte, les médicaments, c’est (toujours) pas n’importe comment ! » - ANSM
Janvier 2024 (14/02/2024) La HAS fait le point sur le niveau de qualité des soins dans les établissements de santé (14/02/2024) Résultats des IQSS - IAS : « Prévention de la grippe en établissement de santé, indicateur de couverture vaccinale antigrippale du personnel hospitalier » (14/02/2024) La HAS lance une campagne de communication pour mieux faire connaître Qualiscope au grand public (25/01/2024) Développement de l’indicateur sur la mesure de la récupération de 5 complications post-opératoires – HAS (15/01/2024) Critères d’éligibilité des centres implantant des TAVIs (évaluation de 2023) – HAS (04/01/2024) Renforcer l’information des professionnels de santé pour une utilisation sécurisée du chlorure de potassium (KCl) injectable – dossier ANSM
RECOMMANDATIONS DE BON USAGE
Juillet 2024
Juin 2024 (26/06/2024) Choix et durées d’antibiothérapies : Coqueluche chez le nourrisson, l’enfant et l’adulte – Fiches synthétiques HAS (18/06/2024) Bonnes pratiques professionnelles des Prestataires de Services et Distributeurs de Matériel (PSDM) – référentiel HAS (14/06/2024) Recommandation vaccinale contre les infections à VRS chez les femmes enceintes – Recommandation HAS (L’objectif de ce rapport est d’évaluer la pertinence d’intégrer la vaccination des femmes enceintes par le vaccin Abrysvo dans la stratégie de prévention des infections par le VRS chez les nourrissons). (11/06/2024) Prise en charge de l’enfant et de l’adolescent vivant avec le VIH – Recommandations de bonnes pratiques HAS (06/06/2024) Stratégie thérapeutique du patient vivant avec un diabète de type 2 – Recommandations de bonnes pratiques HAS
Mai 2024 (31/05/2024) Grossesse et VIH : désir d’enfant, soins de la femme enceinte et prévention de la transmission mère-enfant – Recommandations HAS, ANRS, CNRS (31/05/2024) Grossesse et VIH : désir d’enfant, soins de la femme enceinte et prévention de la transmission mère-enfant – Recommandations HAS, ANRS, CNRS (06/05/2024) SAM de la CNAM sur les Inhibiteurs de la Pompe à Protons : bon usage chez l'enfant de moins de 1 an - HAS
Avril 2024 (25/04/2024) « Simplifions les vaccinations ! » Position de la HAS (03/04/2024) Bonnes pratiques en matière de simulation en santé – Outil d’amélioration des pratiques professionnelles - HAS
Mars 2024 (27/03/2024) Stratégie de vaccination contre les infections invasives à méningocoques : Révision de la stratégie contre les sérogroupes ACWY et B – recommandations HAS (communiqué de presse) (19/03/2024) Reflux gastro-œsophagien chez l’enfant de moins d’un an : définitions, prise en charge et pertinence des traitements pharmacologiques – HAS (07/03/2024) Recommandations vaccinales contre le Zona : place du vaccin Shingrix – Article HAS
Février 2024 (23/02/2024) Difficultés d'approvisionnement en méthylphénidate : l'ANSM publie des recommandations pour les pharmaciens → Suspension des initiations de traitements par QUASYM® LP, RITALINE®, MEDIKINET®, CONCERTA® LP et ses génériques et RITALINE® LP et ses génériques. → Délivrance exceptionnelle et temporaire par les pharmaciens d’un autre médicament à base de méthylphénidate si le médicament initialement prescrit n’est pas disponible, sans que le patient doive présenter une nouvelle ordonnance, sous réserve que le médicament délivré en remplacement permette l’administration de la posologie prescrite (cf Recommandations ANSM du 22/02/2024) (22/02/2024) Difficultés d'approvisionnement en RYTHMODAN® 250 LP : ce médicament doit être remplacé par RYTHMODAN® 100 mg - ANSM → Délivrance exceptionnelle et temporaire par les pharmaciens de RYTHMODAN® 100mg à la place de RYTHMODAN® LP 250mg, devant une tension d’approvisionnement. → Afin d’éviter tout surdosage, expliquer au patient l’importance de modifier les doses comme suit : * Remplacement de Rythmodan® 250 mg LP 1 matin + 1 soir par Rythmodan® 100 mg 1 matin + 1 midi + 1 soir* Remplacement de Rythmodan 250 mg LP 0,5 matin + 0,5 soir par Rythmodan® 100 mg 1 matin + 1 soir (22/02/2024) Cannabis médical : point d’étape sur la dernière année de l’expérimentation et l’arrivée de médicaments à base de canabis - ANSM → Les patients inclus avant le 27 mars 2024 pourront poursuivre leur traitement par cannabis médical dans le cadre du suivi mis en place avec leur médecin. De nouveaux professionnels de santé pourront se former pour participer à l’expérimentation et accompagner leurs patients. En revanche, aucun nouveau patient ne pourra entrer dans l’expérimentation après le 26 mars 2024. → Les médicaments sous forme de fleurs (sommités fleuries à inhaler) cesseront d’être mis à disposition dans les prochaines semaines. Les médecins prescripteurs doivent donc arrêter progressivement le traitement par fleurs de leurs patients et ne pas initier de nouveaux traitements avec cette forme. Une conduite à tenir a été diffusée aux professionnels de santé.
Janvier 2024 (18/01/2024) Grande Précarité et troubles psychiques - Intervenir auprès des personnes en situation de grande précarité présentant des troubles psychiques – Recommandantions de bonnes pratiques HAS (18/01/2024) Céphalées de l’enfant et l’adolescent : pertinence de l’imagerie – Outil d’amélioration des pratiques professionnelles HAS
PNDS Protocoles Nationaux de Diagnostic et de Soins (HAS)
(22/04/2024) Fibrodysplasie Ossifiante Progressive (22/04/2024) Syndrome de Cogan (09/02/2024) Syndrome de Résistance aux Hormones Thyroïdiennes par variant pathogène de THRB (09/02/2024) Syndrome de Sturge Weber (09/02/2024) Lupus Systémique de l'adulte et de l'enfant (09/02/2024) Syndrome de Townes – Brocks (07/02/2024) Arthrites Juvéniles Idiopathiques (07/02/2024) Prise en charge de la Rétinopathie du prématuré
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